Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 22 de la Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2017

Ordre du Jour :

  • Compte Administratif 2016
  • Compte de Gestion 2016
  • Affectation du résultat 2016
  • Vote des 3 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2017
  • Fixation du montant des droits de voirie pour les commerces ambulants occupant le domaine public de manière régulière
  • Autorisation donnée au maire de signer une convention avec le Cabinet Urba pour un rôle d’assistant et de conseil en droit de l’urbanisme et la formation des agents administratifs de la collectivité à l’instruction des dossiers
  • Autorisation donnée au maire de lancer la procédure de rétrocession au domaine public des parties communes du lotissement des Vignes toujours détenues par Négocim
  • Questions diverses

Lire le CR N° 22

Compte rendu N° 21 de la Réunion du Conseil Municipal du 2 février 2017

Ordre du Jour :

  • Délibération adoptant le rapport de la CLECT déterminant les attributions de compensation définitives suite au passage en FPU de la CCPO
  • Délibération rejetant le transfert de compétence du PLU vers un PLUi
  • Délibération adoptant l’offre technique et financière concernant l’établissement de l’évaluation environnementale du PLU avec Octobre Environnement.
  • Délibération sur le dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2017 auprès de l’État concernant l’aménagement paysager et la mise en accessibilité de la rue des Vignettes, 2e
  • Délibération autorisant le Maire à signer le marché désignant un AMO/Architecte Conseil.
  • Point sur la rétrocession des espaces communs et de la voirie du lotissement « Les Vignes ».
  • Questions diverses.

Pour avoir accès au compte rendu, cliquez sur ce lien :CRCM_2-fév17

Compte rendu N° 20 de la Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2016

Ordre du Jour :

  • Délibération donnant autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du Budget unique 2017, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au Budget communal de l’exercice 2016
  • Décision modificative au Budget incluant le résultat de fonctionnement du CCAS, dissout le 31 décembre 2015
  • Délibération fixant le montant de la prime pour ancienneté ainsi que les quantièmes à retenir en fonction de la durée des services des agents titulaires et non titulaires
  • Délibération fixant les tarifs des pénalités pour défaut d’inscription cantine et garderie
  • Délibération fixant le tarif de garderie sur le temps de cantine
  • Délibération fixant le nouveau tarif des NAP
  • Majoration des services périscolaires pour les extérieurs
  • Questions diverses.

Pour avoir accès au compte rendu, cliquez sur ce lien : CR N° 20

Compte rendu N° 19 de la Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2016

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Décision modificative du budget
  • Délibération pour le renouvellement des contrats de télésurveillance
  • Délibération autorisant la convention pour le soutien à l’accueil périscolaire 2015/2016
  • Délibération sur abandon du contrat rural actuel pour le remplacer ultérieurement par un nouveau contrat plus adapté
  • Questions diverses.

CM N° 19

Compte rendu N° 18 de la réunion du Conseil municipal du 22/06/2016

blason_armentieres

 

 

 

Ordre du Jour :

  • Décision modificative au budget
  • Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72
  • Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  • Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors commune »
  • Délibération fixant les tarifs de garderie « commune » et « hors commune »
  • Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C Loisirs dans le cadre des TAP
  • Délibération fixant les tarifs des TAP
  • Délibération concernant l’aménagement paysager de la rue des Vignettes
  • Délibération approuvant le contrat d’entretien d’éclairage public par CITEOS
  • Nouvelle organisation des TAP les jeudis et vendredi
  • Tirage au sort des listes de jurés d’assises pour 2017
  • Participation aux frais de la carte « Imagine R »
  • Occupation de l’espace multisports
  • Scolarisation des enfants de – 3 ans
  • Point sur la rétrocession des voiries du lotissement « les Vignes »
  • Questions diverses.

CRCM_18