Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°12 du 28/10/2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Renouvellement de la convention avec la SAFER.
  • Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football.
  • Augmentation du loyer actuel et fixation de l’indice de revalorisation dudit terrain.
  • Renouvellement du contrat pour la mise à disposition et la maintenance des bacs roulants OM.
  • Fixation du tarif de repas cantine pour les enseignants.
  • Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
  • Délibération sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale*.
  • Délibération pour l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
  • Opportunité de réaliser un plan numérique du cimetière.
  • Délibération pour la dissolution du budget CCAS pour reversement au budget général.
  • Délibération pour création de poste d’adjoint technique de 2e
  • Questions diverses.

CRCM_12

Compte rendu N° 11 de la Réunion du Conseil municipal du 28/08/2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération modificative au budget d’investissement intégrant le montant total de l’emprunt lié à la ligne de trésorerie de 450 K€, autorisée par le Conseil.
  • Adoption par le Conseil des modalités définitives de l’emprunt.
  • Autorisation donnée au maire de signer le contrat définitif du prêt consenti par le CA.
  • Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance des bâtiments communaux avec la société PILES.
  • Délibération autorisant le maire à engager l’instruction de l’Agenda d’accessibilité programmée *(ADAP) et de signer la convention avec l’AHE pour établir le diagnostic des bâtiments communaux.
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de partenariat avec « Charlotte 3C » dans le cadre des NAP*.
  • Délibération fixant le prix supporté par les familles pour l’utilisation du service lié aux NAP et son encaissement par la régie « Accueil et activités périscolaires ».
  • Délibération autorisant le Maire à signer un contrat de fourniture des repas de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 avec les Petits Gastronomes.
  • Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016.
  • Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2015-2016.
  • Délibération adoptant la dissolution du SIERLO et son adhésion au SDESM.
  • Délibération accordant l’indemnité de conseil allouée au receveur communal.
  • Modification de la régie « Mobiliers et bâtiments communaux » pour l’usage des matériels de la commune, tarif de l’utilisation à fixer.
  • Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_11

Compte rendu N°10 de la réunion du Conseil municipal du 4 juin 2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Attribution de marché dans le cadre du PLU
  • Elaboration du PAVE (plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics) + autorisation de signer
  • Autorisation donnée au Maire d’attribuer le marché dans le cadre du CTV, rue d’Isles
  • Autorisation donnée au Maire pour l’acquisition de la parcelle cadastrée section B 988 placée en ER3
  • Tarifs location bâtiments communaux aux professionnels
  • Désignation de la liste des jurés pour la Cour d’Assises pour 2016
  • Questions diverses

Pour voir le compte rendu : CRCM_10

Compte rendu N° 9 de la réunion du Conseil municipal du 9/04/2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Compte Administratif 2014
  • Compte de Gestion 2014
  • Affectation du résultat 2014
  • Vote des 4 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2015
  • Autorisation donnée au Maire d’ouvrir une ligne de trésorerie pour un montant de 450 K€ auprès d’un organisme bancaire
  • Autorisation donnée au Maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM pour les travaux d’électrification sur le réseau communal d’éclairage public, route de Mary
  • NAP : accord du Conseil pour la poursuite des activités périscolaires avec un nouveau prestataire pour la rentrée 2015-2016
  • Levée du plan d’alignement rue de l’Eglise.
  • Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_9

Compte rendu N° 8 de la réunion du Conseil municipal du 11/02/2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Autorisation donnée au maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM relative à l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques/hybrides
  • Autorisation donnée au maire de communiquer les données ERDF au SDESM dans le cadre d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité.
  • Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2015, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2014.
  • Autorisation donnée au maire de signer une convention pour le soutien à l’accueil périscolaire avec la CCPO afin d’obtenir le versement d’un fonds de concours au titre de l’année 2014-2015.
  • Autorisation donnée au maire de signer les avenants aux contrats de prêt, avec les organismes bancaires, en conséquence de la renégociation des emprunts communaux pour obtenir des taux plus avantageux.
  • Accord-cadre : Autorisation donnée au maire d’engager les démarches nécessaires à la dématérialisation de tous les actes administratifs, comptables et budgétaires ainsi que les actes d’état-civil et, pour se faire, de signer toute convention nécessaire avec les organismes ou institutions agréées (tiers de télétransmission, préfecture, ministère de la justice, agence nationale de télétransmission, etc.). Les engagements financiers seront votés au budget de l’exercice au cours duquel la réalisation sera effective.
  • Remplacement de la centrale de commande des cloches de l’église.
  • Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_8