Compte rendu N° 6 de la réunion du Conseil municipal du 4/11/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération rectificative du montant de la convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec le Pays de l’Ourcq.
  • Délibération autorisant le Maire à modifier le régime indemnitaire des agents titulaires.
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de suivi de carrière des agents avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne.
  • Précision à apporter à la Délibération créant le poste d’agent polyvalent contractuel afin de fixer les indices de rémunération.
  • Délibération modificative au Budget 2014.
  • Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
  • Délibération autorisant le Maire à engager les procédures pour doter la Commune d’un PLU, en remplacement du POS actuel, et de demander les subventions nécessaires aux études préalables.
  • Désignation de trois membres de la Commission municipale d’urbanisme chargés du suivi de l’étude.
  • Développement numérique : « Ecole connectée ».
  • Fixation des nouveaux horaires de la Mairie et date de mise en application.
  • Modification des règles de circulation et de stationnement dans le village.
  • Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_6