Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 4 de la réunion du Conseil municipal du 04/06/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibérations concernant les délégations du Conseil municipal au Maire (points à préciser).
  • Délibération relative aux indemnités du Maire et des Adjoints (tableau récapitulatif).
  • Attribution de marché et autorisation de signature pour le contrat triennal de voirie phase 2.
  • Attribution de signer avec l’entreprise Bodet (campaniste)
  • Délibération concernant un avenant à la convention pour la fourniture des repas de cantine pour l’année scolaire 2014-2015.
  • Délibération sur les tarifs de cantine année scolaire 2014-2015.
  • Délibération sur les tarifs de garderie année scolaire 2014-2015.
  • Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID).
  • Délibération pour anticiper la clôture du budget de la caisse des écoles.
  • Délibération pour dispenser le comptable d’autorisation de poursuite lors de l’envoi des mises en demeure.
  • Délibération pour fixer le seuil des mises en demeure.
  • Contrat rural : reprise de l’instruction.
  • Délibération concernant l’adhésion des communes de Faremoutiers et de Cannes-Écluse au SDESM.
  • Désignation de la liste des jurés pour la Cour d’Assises par tirage au sort.
  • Questions diverses

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Compte rendu N° 3 de la réunion du Conseil municipal du 28/04/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Avenant 1 à la Convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO
  • Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
  • Compte administratif 2013
  • Compte de Gestion 2013
  • Affectation du Résultat
  • Vote des 4 taxes
  • Adoption et vote du Budget unique 2014
  • Indemnité au Receveur de la Commune
  • Dématérialisation des convocations du Conseil municipal
  • Création de poste pour activité accessoire
  • Modification de la délégation n° 7 du Conseil municipal au Maire
  • Proposition du renouvellement de contrat avec la SACPA
  • Convention avec le SIMT
  • Questions diverses

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Compte rendu N° 2 de la réunion du Conseil municipal du 09/04/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal
  • Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
  • Proposition des membres retenus pour la Commission Communale des Impôts
  • Élection des membres du Conseil municipal au sein du CCAS et nomination des représentants extérieurs
  • Renouvellement des membres de la Caisse des écoles
  • Délibération autorisant la location, les jours de semaine, des bâtiments communaux en Régie
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition au SIRPI de la Secrétaire de mairie d’Armentières
  • Délibération concernant la location d’un défibrillateur
  • Questions diverses

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