Monthly Archives: juin 2024

Compte-rendu N°30 du Conseil municipal du 22 mai 2024

ORDRE DU JOUR :

Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024
Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING
Convention de partenariat avec le GDSA 77 (Groupe de Défense Sanitaire Apicole)
Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

Compte Administratif 2023
Compte de Gestion 2023
Affectation du résultat 2023
Vote des 3 taxes
Adoption et vote du budget unique 2024
Délibération autorisant la fongibilité des crédits
Délibération fixant les tarifs de location du camion de la Commune incluant la TPAP
Proposition de contrat de maintenance annuelle pour les installations de ventilation et climatisation de la salle polyvalente
Délibération portant institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Fixation du taux de l’indemnité des Adjoints
Adhésion au groupement de commandes d’achat et de fourniture d’électricité 2025-2028 du SDESM
Avis pour ou contre le lancement de l’étude du projet d’agrivoltaïque

Questions diverses