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Ordre du jour Nouvel ordre du tableau du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Election
Ordre du jour Élection du Maire Création de postes d’Adjoints au Maire Élection des Maires-Adjoints Tableau d’ordre du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR : Adoption et vote du budget unique 2026 Délibération – Approbation du plan de zonage des eaux pluviales pour Armentières-en-Brie Délibération – Modification du RIFSEEP Convention d’occupation…
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du Centre départemental de gestion…
ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…
ORDRE DU JOUR : Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme Autorisation donnée…
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2024 Compte de Gestion 2024 Affectation du résultat 2024 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2025 Délibération autorisant la fongibilité…
ORDRE DU JOUR : • Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets• Reconduction du