Ordre du jour

• Élection du Maire
• Création de postes d’Adjoints au Maire
• Élection des Maires-Adjoints
• Tableau d’ordre du Conseil Municipal
• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Élections des délégués aux organismes extérieurs

CR N°1

ORDRE DU JOUR :

• Adoption et vote du budget unique 2026
• Délibération – Approbation du plan de zonage des eaux pluviales pour Armentières-en-Brie
• Délibération – Modification du RIFSEEP
• Convention d’occupation du domaine publique par Cyclonova (Maison du Vélo Mobile)
• Questions diverses 

Prêt de la Salle des Fêtes pour une réunion publique à chaque liste déclarée.

CR N° 41

CR N° 40

CR N° 39

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du Centre départemental de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir le terrain lui permettant d’accueillir le City Park
• Autorisation donnée au Maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région pour la réalisation du City Park
• Délibération autorisant le Maire à signer tous actes et documents dans l’acquisition de la parcelle C-1149 du Vieux Chemin
• Autorisation donnée au Maire de signer une convention d’occupation de la salle polyvalente par Feelness
• Subvention exceptionnelle pour Envisages
• Subvention exceptionnelle coopérative scolaire
• Délibération portant création d’un emploi saisonnier
• Renouvellement des contrats de télésurveillance avec PILES
• Questions diverses

CR N° 38 du 10/09/2025

ORDRE DU JOUR :

• Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir une parcelle en vue d’accueillir le city stade
• Autorisation donnée à la CCPO en tant qu’autorité compétente pour ouvrir et organiser l’enquête publique relative au zonage d’assainissement des eaux usées de la CCPO et aux zonages d’assainissement des eaux pluviales de ses communes membres
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec Ciitélécom, solution d’alerte à la population
• Convention relative à la mise à disposition d’abris-voyageurs avec le Département
• Décision modificative à l’article 202 en dépenses d’investissement
• Questions diverses 

CR N° 37

ORDRE DU JOUR :

• Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU
• Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme
• Autorisation donnée au maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région pour le city
• Délibération autorisant le cumul indemnitaire des indemnités RIFSEEP avec une indemnité de maniement de fonds
• Questions diverses 

CM N° 36

ORDRE DU JOUR :

• Compte Administratif 2024
• Compte de Gestion 2024
• Affectation du résultat 2024
• Vote des 2 taxes
• Adoption et vote du budget unique 2025
• Délibération autorisant la fongibilité des crédits
• Convention avec le SDESM pour adhésion à une centrale d’achats « Levés Topographiques »
• Modalités de recomposition des futurs conseils communautaires
• Questions diverses 

CM N° 35

ORDRE DU JOUR :

• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
• Reconduction du contrat d’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Approbation du PLU
• Adhésion au Syndicat de collèges de Lizy sur Ourcq et Crouy sur Ourcq
• Questions diverses

CR N°34