ORDRE DU JOUR :

• Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Approbation du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales
• Demande subvention AVACS
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Modernisation du PLU
• Décision modificative au chapitre 66
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
• Délibération autorisant le Maire à signer tous actes et documents dans l’acquisition des parcelles C 600,601, 606 et 607
• Questions diverses

CR N°31 du 26/06/2024

ORDRE DU JOUR :

• Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING
• Convention de partenariat avec le GDSA 77 (Groupe de Défense Sanitaire Apicole)
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Questions diverses

CR N° 30 du 22/05/2024

ORDRE DU JOUR :
•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR
•Convention CCPO / CAF
•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente
•Arrêt du Projet de PLU
•Subvention exceptionnelle pour la coopérative de l’école
•Décision modificative au budget 2023
•Questions diverses

CR N°28

ORDRE DU JOUR :

• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2024, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2023
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Approbation de la Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion
• Délibération modificative pour achat matériel technique
• Signature du contrat avec Roquigny pour l’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Questions diverses

CR N° 27

ORDRE DU JOUR :

• Délibération renouvelant les contrats de télésurveillance avec la société PILES
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises : BERNIER, LIVRY CONSTRUCTIONS et ANCEY
• Délibération attribuant une subvention exceptionnelle
• Questions diverses

CM N°26 du 20/09/2023

ORDRE DU JOUR :

• Débat du CM autour du PADD
• Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial
• Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
• Désignation d’un(e) référent(e) déontologue
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises :  Bernier, Livry Constructions, Ancey et l’entreprise DURANT

CM N°25

ORDRE DU JOUR :

• Désignation des délégués des conseils municipaux aux Sénatoriales 2023
• Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Avis sur le projet de poursuite de l’exploitation et d’extension (projet VALORPÔLE) de l’installation de stockage de déchets non dangereux (Sablières CAPOULADE)
• Implantation d’un distributeur de pizzas
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Délibération approuvant la convention avec le SIMT
• Questions diverses

CR N°24

Motion adoptée par le CM relative à la demande d’extension des activités des sablières CAPOULADE