Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 28 de la réunion du Conseil Municipal du 21 décembre 2017

Ordre du Jour :

  • Délibération autorisant la reprise des emprunts du SIRPI dans le budget communal,
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2018, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2017
  • Délibération autorisant le maire à signer la convention financière et de délégation de maitrise d’ouvrage avec le SDESM pour la modernisation du réseau d’éclairage public aux fins d’économie d’énergie,

Questions diverses

CR N°28

Compte rendu N° 27 de la réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2017

Ordre du Jour :

  • Délibération relative à la dissolution du SIRPI,
  • Délibération concernant la demande d’avenant au contrat rural,
  • Délibération concernant la convention financière avec la CCPO pour la rue des Vignettes,
  • Délibération fixant le prix de l’occupation du domaine public dans le cadre du marché villageois,
  • Délibération fixant le prix du repas des Ainés,
  • Délibération signature de la convention avec Energym’form
  • Délibération convention d’adhésion au SIMT
  • Délibération subvention pour l’association les enfants d’Augustin
  • Délibération renouvellement du marché de fourniture de gaz avec ENGIE
  • Délibération suppression de 2 postes d’adjoint techniques
  • Questions diverses

CR N° 27

Compte rendu N°26 de la réunion du Conseil municipal du 28 août 2017

ORDRE DU JOUR :

1. Délibération fixant les tarifs d’accueil du mercredi matin « commune » et « hors commune »
2. Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance avec PILES
3. Délibération autorisant le Maire à signer le marché avec les entreprises chargées de l’aménagement de la rue des Vignettes
4. Dans le cadre de l’urbanisme, délibération autorisant le Maire à faire exécuter des travaux de voirie par marché à bon de commande pour le compte d’administrés après acceptation du prix et versement de son montant par le redevable
5. Délibération autorisant le Maire à signer l’acte d’acquisition de la parcelle ZC93 pour l’euro symbolique
6. Délibération sur la location de la parcelle ZC49 « terrain de sports » rue d’Isles
7. Délibération sur le devenir de l’occupation à titre onéreux de la parcelle ZC49 pour garantir les investissements de la commune, les propriétaires refusant in fine de signer un bail emphytéotique et classement de cette parcelle en emplacement réservé dans le zonage du PLU
8. Délibération fixant l’indemnité de conseil au Receveur
9. Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement du marché de vente de gaz avec ENGIE
10. Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement du contrat pour l’éclairage public avec CITEOS
11. Délibération autorisant le Maire à signer la convention pour le soutien à l’accueil péri-scolaire
avec la CCPO
12. Questions diverses

CR N°26

Compte rendu N°24 de la réunion du Conseil municipal du 15 juin 2017

Ordre du Jour :

  • Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  • Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors commune »
  • Délibération fixant les tarifs de garderie « commune » et « hors commune » et de garderie améliorée avec les services de Charlotte 3C
  • Délibération fixant le retour à la semaine scolaire de 4 jours

CR N°24