Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

CRCM N°9 du 26 mai 2021

Ordre du jour :

  • Délibération modifiant la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Délibération octroyant la prime spéciale d’installation aux personnels
  • Délibération désignant le prestataire et approuvant la convention pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2021/2022
  • Délibération pour l’adhésion au groupement de commandes pour l’exploitation et la maintenance des installations de productions thermiques
  • Questions diverses

CR N° 9 du 26 mai 2021

Compte-rendu du conseil Municipal N°8 du 7 avril 2021

Ordre du jour :

  • Compte Administratif 2020
  • Compte de Gestion 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Vote des 2 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2021
  • Délibération concernant la demande de subvention pour l’achat et l’installation d’un columbarium
  • Délibération actant la convention avec COVAGE
  • Questions diverses

CM N°8

Compte Rendu n°7 du Conseil municipal du 3 mars 2021

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération approuvant la convention avec le SIMT
  • Délibération approuvant la modification du périmètre du SDESM
  • Délibération portant opposition au transfert de la compétence PLU
  • Délibération approuvant le règlement du cimetière
  • Délibération approuvant les nouveaux tarifs des concessions de cimetière
  • Délibération approuvant le vote du règlement intérieur du personnel
  • Délibération fixant la limitation de vitesse dans le village
  • Délibération approuvant la convention avec l’Association qui assurera le fonctionnement de la nouvelle bibliothèque
  • Questions diverses

CR N° 7

Compte-rendu N°6 du Conseil Municipal du 16 décembre 2020.

Ordre du jour:

Ordre du jour :

  • Délibération d’engagement, de liquidation et de mandatement dans la limite des 25% des crédits ouverts en 2020 pour le budget unique 2021
  • Délibération approuvant la convention unique annuelle du centre de gestion pour l’année 2021
  • Décisions modificatives
  • Délibération mentionnant l’avis favorable pour le modèle de règlement type des autorisations spéciales d’absence pour événements familiaux
  • Délibération instaurant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires
  • Délibération fixant les nouveaux tarifs des commerçants pour le marché villageois
  • Délibération autorisant la signature du contrat avec JVS
  • Délibération autorisant le renouvellement du contrat avec CITEOS
  • Délibération acceptant la modification de l’article 2.4 de la convention entretien et renouvellement des appareils de défense contre l’incendie avec la SAUR
  • Délibération portant création d’un nouveau poste
  • Délibération refusant la suppression de places de parking rue d’Isles
  • Questions diverses

pour lire le compte-rendu: cliquez sur le lien ci-dessous:

https://armentieres-en-brie.fr/wp-content/uploads/2021/03/CRCM-6-DU-16-DECEMBRE-2020.pdf

Compte-rendu N°5 de la réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2020

Ordre du jour :

  • Délibération adoptant le règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Délibération portant création de postes
  • Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
  • Délibération autorisant la signature d’une convention avec l’Association BOJA FITNESS
  • Délibération modifiant la convention portant occupation du domaine privé pour la mise en place d’une citerne d’eau
  • Délibération portant adhésion au Groupement d’intérêt public ID 77
  • Délibération autorisant la Commune à lancer la procédure pour récupérer les fonds de l’ancien Comité des Fêtes
  • Délibération autorisant le renouvellement du marché de fourniture de gaz avec ENGIE pour la salle polyvalente
  • Décisions modificatives 
  • Repas des Anciens
  • Calendrier du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
  • Questions diverses

CR 5

Règlement intérieur du Conseil municipal