Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°41 du Conseil municipal du 19 septembre 2019

Ordre du Jour :

  • Avenant à la convention avec Charlotte 3C
  • Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
  • Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement d’un parvis (lots 1 à 5)
  • Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
  • Délibération intégrant les rues du lotissement des Vignes au domaine communal
  • Questions diverses

CR N°41

Compte rendu N°40 du Conseil municipal du 27 août 2019

Ordre du Jour :

  • Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris
  • Délibération refusant une demande de non-valeur de l’ordre de reversement
  • Délibération modificative
  • Délibération fixant l’arrêt de projet pour l’élaboration du PLU
  • Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement du parvis + les ordres de service
  • Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux  
  • Questions diverses

CR N° 40

Compte rendu N° 38 du Conseil Municipal du 20 juin 2019

Ordre du Jour :

  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation du résultat 2018
  • Délibération approuvant le PCS
  • Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la commune
  • Décision modificative en investissement
  • Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
  • Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2019/2020
  • Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2019/2020
  • Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2019/2020
  • Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2019/2020
  • Délibération fixant les tarifs des travaux d’élagage sur le CD17E
  • Délibération approuvant la convention avec le centre de gestion
  • Délibération approuvant la représentation des communes au sein du Conseil Communautaire
  • Délibération approuvant l’adhésion des communes au SDESM
  • Demande de projets travaux concernant l’éclairage public 2020
  • Questions diverses
    • Sablières Jean CAPOULADE
    • Parution du journal communal l’ÉLAN
    • Adhésion au G.I.P. ID

CR n° 38

Compte rendu N°37 du Conseil municipal du 4 avril 2019

Ordre du Jour :

  • Vote des 3 taxes
  • Budget unique 2019
  • Délibération autorisant la demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement paysager de la place de la mairie
  • Délibération autorisant le transfert d’une compétence à l’EPCI
  • Projet de motion relative au projet Charles-de-Gaulle express (CDG EXPRESS)
  • Convention avec l’association BOJA Fitness
  • Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la salle polyvalente
  • Autorisation donnée au Maire de dissoudre la “Caisse des Écoles”
  • Questions diverses
    • Arrêt de bus au cœur du bourg : Bornes Informations Voyageurs
    • Développement de la fibre optique sur notre commune
    • Restructuration des bois par la S.A.F.E.R
    • Point sur le permis d’aménager sur le CD 17 E
    • Restriction de circuler en raison du tonnage

CM N° 37