Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

CRCM N°10 du 24 juin 2021

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal ;
  • Élection d’un adjoint ;
  • Délibération relative à l’indemnité d’un conseiller municipal ayant reçu délégation
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe ;
  • Fixation du taux de promotion
  • Subvention exceptionnelle pour la coopérative scolaire
  • Redevance d’occupation du domaine public pour « Orange »
  • Redevance d’occupation du domaine public pour « GRDF »
  • Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles ;
  • Délibération donnant autorisation de signer la convention avec la société « Storelift »
  • Délibération donnant autorisation au maire de signer la convention avec l’association « Charlotte 3 C »
  • Délibération pour fixer les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2021-2022
  • Délibération pour fixer les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2021-2022
  • Instauration d’une taxe d’habitation sur les logements vacants ;
  • Délibération pour signer la convention avec la société Ertie & Fils sûreté
  • Questions diverses

CR N°10 du 24 juin 2021

CRCM N°9 du 26 mai 2021

Ordre du jour :

  • Délibération modifiant la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Délibération octroyant la prime spéciale d’installation aux personnels
  • Délibération désignant le prestataire et approuvant la convention pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2021/2022
  • Délibération pour l’adhésion au groupement de commandes pour l’exploitation et la maintenance des installations de productions thermiques
  • Questions diverses

CR N° 9 du 26 mai 2021

Compte-rendu du conseil Municipal N°8 du 7 avril 2021

Ordre du jour :

  • Compte Administratif 2020
  • Compte de Gestion 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Vote des 2 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2021
  • Délibération concernant la demande de subvention pour l’achat et l’installation d’un columbarium
  • Délibération actant la convention avec COVAGE
  • Questions diverses

CM N°8

Compte Rendu n°7 du Conseil municipal du 3 mars 2021

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération approuvant la convention avec le SIMT
  • Délibération approuvant la modification du périmètre du SDESM
  • Délibération portant opposition au transfert de la compétence PLU
  • Délibération approuvant le règlement du cimetière
  • Délibération approuvant les nouveaux tarifs des concessions de cimetière
  • Délibération approuvant le vote du règlement intérieur du personnel
  • Délibération fixant la limitation de vitesse dans le village
  • Délibération approuvant la convention avec l’Association qui assurera le fonctionnement de la nouvelle bibliothèque
  • Questions diverses

CR N° 7

Compte-rendu N°6 du Conseil Municipal du 16 décembre 2020.

Ordre du jour:

Ordre du jour :

  • Délibération d’engagement, de liquidation et de mandatement dans la limite des 25% des crédits ouverts en 2020 pour le budget unique 2021
  • Délibération approuvant la convention unique annuelle du centre de gestion pour l’année 2021
  • Décisions modificatives
  • Délibération mentionnant l’avis favorable pour le modèle de règlement type des autorisations spéciales d’absence pour événements familiaux
  • Délibération instaurant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires
  • Délibération fixant les nouveaux tarifs des commerçants pour le marché villageois
  • Délibération autorisant la signature du contrat avec JVS
  • Délibération autorisant le renouvellement du contrat avec CITEOS
  • Délibération acceptant la modification de l’article 2.4 de la convention entretien et renouvellement des appareils de défense contre l’incendie avec la SAUR
  • Délibération portant création d’un nouveau poste
  • Délibération refusant la suppression de places de parking rue d’Isles
  • Questions diverses

pour lire le compte-rendu: cliquez sur le lien ci-dessous:

https://armentieres-en-brie.fr/wp-content/uploads/2021/03/CRCM-6-DU-16-DECEMBRE-2020.pdf