Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 38 du Conseil Municipal du 20 juin 2019

Ordre du Jour :

  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation du résultat 2018
  • Délibération approuvant le PCS
  • Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la commune
  • Décision modificative en investissement
  • Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
  • Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2019/2020
  • Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2019/2020
  • Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2019/2020
  • Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2019/2020
  • Délibération fixant les tarifs des travaux d’élagage sur le CD17E
  • Délibération approuvant la convention avec le centre de gestion
  • Délibération approuvant la représentation des communes au sein du Conseil Communautaire
  • Délibération approuvant l’adhésion des communes au SDESM
  • Demande de projets travaux concernant l’éclairage public 2020
  • Questions diverses
    • Sablières Jean CAPOULADE
    • Parution du journal communal l’ÉLAN
    • Adhésion au G.I.P. ID

CR n° 38

Compte rendu N°37 du Conseil municipal du 4 avril 2019

Ordre du Jour :

  • Vote des 3 taxes
  • Budget unique 2019
  • Délibération autorisant la demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement paysager de la place de la mairie
  • Délibération autorisant le transfert d’une compétence à l’EPCI
  • Projet de motion relative au projet Charles-de-Gaulle express (CDG EXPRESS)
  • Convention avec l’association BOJA Fitness
  • Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la salle polyvalente
  • Autorisation donnée au Maire de dissoudre la “Caisse des Écoles”
  • Questions diverses
    • Arrêt de bus au cœur du bourg : Bornes Informations Voyageurs
    • Développement de la fibre optique sur notre commune
    • Restructuration des bois par la S.A.F.E.R
    • Point sur le permis d’aménager sur le CD 17 E
    • Restriction de circuler en raison du tonnage

CM N° 37

Compte rendu N°36 du Conseil municipal du 20 décembre 2018

Ordre du Jour :

  • Mise en place d’une étude scolaire pour la rentrée de janvier 2019
  • Imputation de dépenses au compte 6232
  • Avenant à la délibération du RIFSEEP
  • Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
  • Délibération portant acquisition de la parcelle ZC n° 245
  • Classement des voiries des Vignes dans le domaine public
  • Délibération fixant l’intégration des comptes 001 et 002 suite à la dissolution du SIRPI
  • Délibération fixant le renouvellement du contrat de maintenance de l’éclairage public
  • Délibération fixant l’attribution et le changement de numérotage de voirie
  • Délibération autorisant la modification des statuts du SDESM
  • Délibération autorisant la signature des avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la salle polyvalente
  • Délibération fixant le prix du repas pour le banquet des aînés
  • Délibération d’engagement, de liquidation et de mandatement dans la limite des 25% des crédits ouverts en 2018 pour le budget unique 2019
  • Délibération modifiant l’indice brut et le pourcentage des indemnités de fonction des élus
  • Questions diverses
    • Allongement de la Pause Méridienne, Cantine Scolaire
    • Travaux d’un particulier sur le CD 17E
    • Transports (suppression de la ligne 20)

CM N° 36

Compte rendu n°34 de la réunion du Conseil municipal du 12 septembre 2018

Ordre du Jour :

  • Délibération fixant le renouvellement des contrats de télésurveillance
  • Délibération fixant le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’abri voyageurs
  • Délibération fixant la dissolution du SIRPI
  • Délibération fixant le montant du bail avec FREE
  • Délibération fixant la location du terrain de sports rue d Isles + un bail annuel
  • Délibération nommant le coordonnateur communal pour le recensement de la population
  • Délibération concernant la construction de clôture et les permis de démolir
  • Questions diverses
    • Stores d’ombrage de la mairie et de l’école primaire
    • Miroir de sécurité rue d’Isles
    • Incivilités et désordres divers
    • Classe supplémentaire

CR34