Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte-rendu N°34 de la réunion du Conseil municipal du 29 janvier 2025

ORDRE DU JOUR :

• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
• Reconduction du contrat d’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Approbation du PLU
• Adhésion au Syndicat de collèges de Lizy sur Ourcq et Crouy sur Ourcq
• Questions diverses

CR N°34

Compte-rendu n°33 de la réunion de Conseil du 11 décembre 2024

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2024
• Approbation de la Convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion année 2025 – 2026
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Modification de la délibération CADRE relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) concernant les conditions d’attribution
• Délibération subvention exceptionnelle
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Demande subvention AVACS
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU) et modification de taux de la Taxe d’Aménagement

CR N°33

Compte rendu N°31 de la réunion du Conseil municipal du 26 juin 2024

ORDRE DU JOUR :

  • Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
  • Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
  • Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
  • Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
  • Approbation du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales
  • Demande subvention AVACS
  • Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
  • Modernisation du PLU
  • Décision modificative au chapitre 66
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  • Délibération autorisant le Maire à signer tous actes et documents dans l’acquisition des parcelles C 600,601, 606 et 607
  • Questions diverses

CR N°31 du 26/06/2024

Compte-rendu N°30 du Conseil municipal du 22 mai 2024

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024
  • Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING
  • Convention de partenariat avec le GDSA 77 (Groupe de Défense Sanitaire Apicole)
  • Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
  • Questions diverses

CR N° 30 du 22/05/2024

Compte-rendu du conseil Municipal 29 du 27 mars 2024

ORDRE DU JOUR :

  • Compte Administratif 2023
  • Compte de Gestion 2023
  • Affectation du résultat 2023
  • Vote des 3 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2024
  • Délibération autorisant la fongibilité des crédits
  • Délibération fixant les tarifs de location du camion de la Commune incluant la TPAP
  • Proposition de contrat de maintenance annuelle pour les installations de ventilation et climatisation de la salle polyvalente
  • Délibération portant institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • Fixation du taux de l’indemnité des Adjoints
  • Adhésion au groupement de commandes d’achat et de fourniture d’électricité 2025-2028 du SDESM
  • Avis pour ou contre le lancement de l’étude du projet d’agrivoltaïque  

Questions diverses

CR N°29 du 27 mars 2024…

Compte-rendu N° 28 de la réunion du Conseil municipal du 10 janvier 2024

ORDRE DU JOUR :
•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR
•Convention CCPO / CAF
•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente
•Arrêt du Projet de PLU
•Subvention exceptionnelle pour la coopérative de l’école
•Décision modificative au budget 2023
•Questions diverses

CR N°28

Compte-rendu N°27 du Conseil municipal du 29 novembre 2023

ORDRE DU JOUR :

  • Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2024, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2023
  • Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
  • Approbation de la Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion
  • Délibération modificative pour achat matériel technique
  • Signature du contrat avec Roquigny pour l’entretien de la toiture de la salle polyvalente
  • Questions diverses

CR N° 27

Compte-rendu N°25 de la réunion du Conseil municipal du 31 juillet 2023

ORDRE DU JOUR :

  • Débat du CM autour du PADD
  • Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial
  • Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
  • Désignation d’un(e) référent(e) déontologue
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises :  Bernier, Livry Constructions, Ancey et l’entreprise DURANT

CM N°25