Catégorie : Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

CRCM-3-DU-16-AVRIL-2026

Ordre du jour Nouvel ordre du tableau du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Election

Ordre du jour Élection du Maire Création de postes d’Adjoints au Maire Élection des Maires-Adjoints Tableau d’ordre du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : Adoption et vote du budget unique 2026 Délibération – Approbation du plan de zonage des eaux pluviales pour Armentières-en-Brie Délibération – Modification du RIFSEEP Convention d’occupation…

CR N° 40

CR N° 39

ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du Centre départemental de gestion…

ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…

ORDRE DU JOUR : Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme Autorisation donnée…

ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2024 Compte de Gestion 2024 Affectation du résultat 2024 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2025 Délibération autorisant la fongibilité…