Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte-rendu n°12 du Conseil municipal

Compte-rendu du conseil Municipal du 13 octobre 2021.

Ordre du jour:

  • Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
  • Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
  • Délibération approuvant les nouveaux statuts du SDESM
  • Questions diverses

CR N°12

Compte rendu du Conseil municipal du 1er septembre 2021

ORDRE DU JOUR :

  • Adhésion de la Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq au Syndicat mixte COVALTRI 77
  • Modification du périmètre du SDESM par adhésion de 16 communes
  • Convention de financement pour l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
  • Tarifs concernant la location de la salle polyvalente
  • Création du poste d’Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
  • Renouvellement des contrats de télésurveillance + nouveau contrat concernant l’école maternelle
  • Décision modificative
  • Élection d’un suppléant pour la CCPO
  • Élection d’un correspondant défense
  • Modification et nomination des vice-présidents des commissions (possibilité aux conseillers de modifier leur choix) 
  • Convention avec “Chats Bohèmes”

CR N°11 du 01/09/2021

CRCM N°10 du 24 juin 2021

ORDRE DU JOUR :

  • Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal ;
  • Élection d’un adjoint ;
  • Délibération relative à l’indemnité d’un conseiller municipal ayant reçu délégation
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe ;
  • Fixation du taux de promotion
  • Subvention exceptionnelle pour la coopérative scolaire
  • Redevance d’occupation du domaine public pour « Orange »
  • Redevance d’occupation du domaine public pour « GRDF »
  • Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles ;
  • Délibération donnant autorisation de signer la convention avec la société « Storelift »
  • Délibération donnant autorisation au maire de signer la convention avec l’association « Charlotte 3 C »
  • Délibération pour fixer les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2021-2022
  • Délibération pour fixer les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2021-2022
  • Instauration d’une taxe d’habitation sur les logements vacants ;
  • Délibération pour signer la convention avec la société Ertie & Fils sûreté
  • Questions diverses

CR N°10 du 24 juin 2021

CRCM N°9 du 26 mai 2021

Ordre du jour :

  • Délibération modifiant la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Délibération octroyant la prime spéciale d’installation aux personnels
  • Délibération désignant le prestataire et approuvant la convention pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2021/2022
  • Délibération pour l’adhésion au groupement de commandes pour l’exploitation et la maintenance des installations de productions thermiques
  • Questions diverses

CR N° 9 du 26 mai 2021

Compte-rendu du conseil Municipal N°8 du 7 avril 2021

Ordre du jour :

  • Compte Administratif 2020
  • Compte de Gestion 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Vote des 2 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2021
  • Délibération concernant la demande de subvention pour l’achat et l’installation d’un columbarium
  • Délibération actant la convention avec COVAGE
  • Questions diverses

CM N°8