Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°36 du Conseil municipal du 20 décembre 2018

Ordre du Jour :

  • Mise en place d’une étude scolaire pour la rentrée de janvier 2019
  • Imputation de dépenses au compte 6232
  • Avenant à la délibération du RIFSEEP
  • Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
  • Délibération portant acquisition de la parcelle ZC n° 245
  • Classement des voiries des Vignes dans le domaine public
  • Délibération fixant l’intégration des comptes 001 et 002 suite à la dissolution du SIRPI
  • Délibération fixant le renouvellement du contrat de maintenance de l’éclairage public
  • Délibération fixant l’attribution et le changement de numérotage de voirie
  • Délibération autorisant la modification des statuts du SDESM
  • Délibération autorisant la signature des avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la salle polyvalente
  • Délibération fixant le prix du repas pour le banquet des aînés
  • Délibération d’engagement, de liquidation et de mandatement dans la limite des 25% des crédits ouverts en 2018 pour le budget unique 2019
  • Délibération modifiant l’indice brut et le pourcentage des indemnités de fonction des élus
  • Questions diverses

CM N° 36

Compte rendu n°34 de la réunion du Conseil municipal du 12 septembre 2018

Ordre du Jour :

  • Délibération fixant le renouvellement des contrats de télésurveillance
  • Délibération fixant le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’abri voyageurs
  • Délibération fixant la dissolution du SIRPI
  • Délibération fixant le montant du bail avec FREE
  • Délibération fixant la location du terrain de sports rue d Isles + un bail annuel
  • Délibération nommant le coordonnateur communal pour le recensement de la population
  • Délibération concernant la construction de clôture et les permis de démolir
  • Questions diverses

CR34

Compte rendu n°33 de la réunion du Conseil municipal du 21 juin 2018

Ordre du Jour :

  • Compte administratif 2017
  • Compte de gestion 2017
  • Affectation du résultat 2017
  • Budget supplémentaire 2018
  • Classement des voiries et des espaces verts du lotissement des Vignes
  • Motion en faveur de l’ouverture d’une classe au collège de Trilport
  • Délibération cadre relative au RIFSEEP
  • Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  • Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2018-2019
  • Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2018-2019
  • Convention financière et de délégation de maitrise d’ouvrage relative à l’enfouissement des réseaux rue du Chef de Ville
  • Acquisition de parcelles
  • Questions diverses

CR 33

Compte rendu n°32 de la réunion du Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du Jour :

  • Convention-cadre et financière du groupement de commande Cit’Isol avec le SDESM
  • Vote des 3 taxes
  • Convention d’occupation du domaine public avec Free Mobile
  • Renouvellement du contrat avec la SACPA
  • Fixation du prix de vente du ballot de paille de chanvre
  • Questions diverses
  • Ajout d’une délibération concernant l’avenant au contrat rural lié à la salle polyvalente