Merci de noter que, compte tenu des fortes chaleurs ce jour, le Conseil Municipal se tiendra exceptionnellement dans la salle polyvalente ce soir à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
– Renouvellement de la convention de partenariat avec CHARLOTTE 3C (périscolaire)
– Renouvellement de la convention avec ARMOR CUISINE (cantine)
– Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
– Délibération relative au renouvellement de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés (taxe SUEZ perçue par les communes d’Isles, Tancrou et Armentières-en-Brie)
– Adoption du Règlement intérieur (Art. L.2121-8 du CGCT)
– Reconduction du contrat d’entretien de la toiture de la salle polyvalente
– Motion relative au projet de loi Décentralisation (compétence distribution d’électricité et de gaz) proposée par la FNCCR et le SDESM (report de la réunion du 16/04)
– Modification de la délibération CADRE relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) concernant les conditions d’attribution
– Questions diverses