Le conseil municipal d’Armentières-en-Brie, dans sa séance du 29 janvier 2025 a approuvé son PLU.
Les documents sont téléchargeables grâce aux liens ci-dessous et tenus à la disposition du public en mairie.
1.0 Rapport de présentation
1.1 Évaluation Environnementale
2.0 PADD
3.0 OAP
4.0 Règlement
5.0 Zonage du PLU 5 000
5.1 Zonage du PLU 1 000
5.2 Zonage Cadastre 1 000
6.0 Annexe
6.1 Plan servitudes
6.2 Recueil des servitudes
6.3 Documents divers
6.4 Notice sanitaire
6.5 Plan assainissement
6.6 Plan eau potable
6.7 Plan assainissement + eau pluviale
7.0 Autre
7.1 Délibération de modernisation du PLU
7.2 Délibération de projet du PLU
7.3 Bilan de concertation
7.4 Synthèse avis PPA
7.4 Avis compilé
7.6 Rapport et conclusion du commissaire enquêteur
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