ELAN N°27 : juin à décembre 2021
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Ordre du jour : Délibération modifiant la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Délibération octroyant la prime
Ordre du jour : Compte Administratif 2020 Compte de Gestion 2020 Affectation du résultat 2020 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2021 Délibération concernant la demande
ORDRE DU JOUR : Délibération approuvant la convention avec le SIMT Délibération approuvant la modification du périmètre du SDESM Délibération portant opposition au transfert de la compétence PLU Délibération approuvant…
Ordre du jour: Ordre du jour : Délibération d’engagement, de liquidation et de mandatement dans la limite des 25% des crédits ouverts en 2020 pour le budget unique 2021 Délibération
Ordre du jour : Délibération adoptant le règlement intérieur du Conseil Municipal Délibération portant création de postes Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux Délibération autorisant la signature d’une convention
Ordre du jour : Signature des marchés de travaux relatifs à l’aménagement paysager des abords de la mairie – phase 2 Acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle cadastrée Section