ORDRE DU JOUR :

• Compte administratif 2019
• Compte de gestion 2019
• Affectation du résultat 2019
• Vote des 2 taxes
• Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID)
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
• Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2020/2021
• Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2020/2021
• Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2020/2021
• Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2020/2021
• Questions diverses

Compte rendu N°3

ORDRE DU JOUR :

• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
• Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
• Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
• Compte administratif 2019
• Compte de gestion 2019
• Affectation du résultat 2019
• Vote des 2 taxes
• Délibération attribuant une subvention exceptionnelle
• Convention cadre et financière dans le cadre du projet EMIT (Exploitation Maintenance des Installations Thermiques) avec le SDESM
• Délibération pour l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services associés avec le SDESM
• Délibération pour l’adhésion de la Communauté de Communes au Pôle métropolitain
• Questions diverses

Compte rendu N°2

Ordre du jour :

• Élection du Maire
• Création de postes d’Adjoints au Maire
• Élections des Maires-Adjoints
• Tableau d’ordre du Conseil Municipal
• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Élections des délégués aux organismes extérieurs
• Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal

CM N°1

Ordre du Jour :

• Budget unique 2020
• Questions diverses

CM N°43

Ordre du Jour :

• Avenant à la convention avec Charlotte 3C
• Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
• Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement d’un parvis (lots 1 à 5)
• Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
• Délibération intégrant les rues du lotissement des Vignes au domaine communal
• Questions diverses

CR N°41

Ordre du Jour :

• Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris
• Délibération refusant une demande de non-valeur de l’ordre de reversement
• Délibération modificative
• Délibération fixant l’arrêt de projet pour l’élaboration du PLU
• Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement du parvis + les ordres de service
• Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux  
• Questions diverses

CR N° 40

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant la vente de la maison communale
• Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint technique

CM N°39

Ordre du Jour :

• Compte administratif 2018
• Compte de gestion 2018
• Affectation du résultat 2018
• Délibération approuvant le PCS
• Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la commune
• Décision modificative en investissement
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
• Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2019/2020
• Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2019/2020
• Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2019/2020
• Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2019/2020
• Délibération fixant les tarifs des travaux d’élagage sur le CD17E
• Délibération approuvant la convention avec le centre de gestion
• Délibération approuvant la représentation des communes au sein du Conseil Communautaire
• Délibération approuvant l’adhésion des communes au SDESM
• Demande de projets travaux concernant l’éclairage public 2020
• Questions diverses
  • Sablières Jean CAPOULADE
  • Parution du journal communal l’ÉLAN
  • Adhésion au G.I.P. ID

CR n° 38

Ordre du Jour :

• Vote des 3 taxes
• Budget unique 2019
• Délibération autorisant la demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement paysager de la place de la mairie
• Délibération autorisant le transfert d’une compétence à l’EPCI
• Projet de motion relative au projet Charles-de-Gaulle express (CDG EXPRESS)
• Convention avec l’association BOJA Fitness
• Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la salle polyvalente
• Autorisation donnée au Maire de dissoudre la « Caisse des Écoles »
• Questions diverses
  • Arrêt de bus au cœur du bourg : Bornes Informations Voyageurs
  • Développement de la fibre optique sur notre commune
  • Restructuration des bois par la S.A.F.E.R
  • Point sur le permis d’aménager sur le CD 17 E
  • Restriction de circuler en raison du tonnage

CM N° 37