ORDRE DU JOUR :

• Annulation de la délibération nommant un délégué communautaire suppléant
• Modification de la délibération CADRE relative au RIFSEEP concernant les conditions d’attribution notamment la borne supérieure des montants maxima de l’IFSE
• Questions diverses

CM N° 13

Compte-rendu du conseil Municipal du 13 octobre 2021.

Ordre du jour:

• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Délibération approuvant les nouveaux statuts du SDESM
• Questions diverses

CR N°12

ORDRE DU JOUR :

• Adhésion de la Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq au Syndicat mixte COVALTRI 77
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de 16 communes
• Convention de financement pour l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
• Tarifs concernant la location de la salle polyvalente
• Création du poste d’Adjoint technique territorial principal de 1^ère classe
• Renouvellement des contrats de télésurveillance + nouveau contrat concernant l’école maternelle
• Décision modificative
• Élection d’un suppléant pour la CCPO
• Élection d’un correspondant défense
• Modification et nomination des vice-présidents des commissions (possibilité aux conseillers de modifier leur choix) 
• Convention avec “Chats Bohèmes”

CR N°11 du 01/09/2021

ORDRE DU JOUR :

• Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal ;
• Élection d’un adjoint ;
• Délibération relative à l’indemnité d’un conseiller municipal ayant reçu délégation
• Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1^ère classe ;
• Fixation du taux de promotion
• Subvention exceptionnelle pour la coopérative scolaire
• Redevance d’occupation du domaine public pour « Orange »
• Redevance d’occupation du domaine public pour « GRDF »
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles ;
• Délibération donnant autorisation de signer la convention avec la société « Storelift »
• Délibération donnant autorisation au maire de signer la convention avec l’association « Charlotte 3 C »
• Délibération pour fixer les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2021-2022
• Délibération pour fixer les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2021-2022
• Instauration d’une taxe d’habitation sur les logements vacants ;
• Délibération pour signer la convention avec la société Ertie & Fils sûreté
• Questions diverses

CR N°10 du 24 juin 2021

Ordre du jour :

• Délibération modifiant la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• Délibération octroyant la prime spéciale d’installation aux personnels
• Délibération désignant le prestataire et approuvant la convention pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2021/2022
• Délibération pour l’adhésion au groupement de commandes pour l’exploitation et la maintenance des installations de productions thermiques
• Questions diverses

CR N° 9 du 26 mai 2021