- Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants.
- Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2015-2016, pour les enfants domiciliés hors commune.
- Délibération adoptant des droits de voirie pour l’occupation du Domaine public communal.
- Délibération accordant l’indemnité de conseil allouée au receveur communal.
- Régime indemnitaire des agents techniques pour travaux difficiles.
- Compte Administratif 2015.
- Compte de Gestion 2015.
- Affectation du résultat 2015.
- Vote des 3 taxes.
- Adoption et vote du budget unique 2016.
- Présentation du projet de maintenance de l’éclairage public pour la période 2016-2020 et délibération autorisant le maire à signer l’adhésion au marché de maintenance avec le SDESM.
- Présentation de la convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relevé en hauteur et délibération autorisant le maire à signer ladite convention avec GRDF.
- Questions diverses.
Pour voir le Compte rendu : CRCM_17