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Réunion du Conseil Municipal

22 juin, 2016

le mercredi 22 juin 2016 à 20h00 Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR :

  1. Décision modificative au budget
  2. Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72
  3. Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  4. Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors commune »
  5. Délibération fixant les tarifs de garderie « commune » et « hors commune »
  6. Délibération approuvant  la convention avec Charlotte 3C Loisirs dans le cadre des TAP
  7. Délibération fixant les tarifs des TAP
  8. Délibération concernant l’aménagement paysager de la rue des Vignettes
  9. Délibération approuvant le contrat d’entretien d’éclairage public par CITEOS
  10. Nouvelle organisation des TAP les jeudi et vendredi
  11. Tirage au sort des listes de jurés d’assises pour 2017
  12. Participation aux frais de la carte « Imagine R »
  13. Occupation de l’espace multisports
  14. Scolarisation des enfants de – 3 ans
  15. Point sur la rétrocession des voiries du lotissement « les Vignes »
  16. Questions diverses.

Détails

Date:
22 juin, 2016

Lieu

Mairie
9, rue du Chef de Ville
Armentières en Brie, 77440 France Métropolitaine
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Téléphone :
0164355199