Compte rendu N°31 de la réunion du Conseil municipal du 26 juin 2024
ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…
Compte-rendu N°30 du Conseil municipal du 22 mai 2024
ORDRE DU JOUR : Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024 Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT,…
Compte-rendu du conseil Municipal 29 du 27 mars 2024
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2023 Compte de Gestion 2023 Affectation du résultat 2023 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2024 Délibération autorisant la fongibilité…
Compte-rendu N° 28 de la réunion du Conseil municipal du 10 janvier 2024
ORDRE DU JOUR :•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR•Convention CCPO / CAF•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente•Arrêt du Projet
Arrêté Préfectoral 2024-01/DCSE/BPE/IC du 17 janvier 2024
instituant une servitude d’utilité publique autour de la zone de stockage de déchets non dangereux de l’établissement exploité par la société SABLIÈRES CAPOULADE sur le territoire des communes d’Isles-lès-Meldeuses, Tancrou
Arrêté Préfectoral N°2024-02/DCSE/BPE/IC du 17/01/2024
portant autorisation environnementale à la société SABLIÈRES CAPOULADE pour la poursuite de l’exploitation et l’extension (projet VALORPÖLE) de l’installation de stockage de déchets non dangereux située au lieu-dit « La…
Les Associations à Armentières-en-Brie
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