- Avenant 1 à la Convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO
- Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
- Compte administratif 2013
- Compte de Gestion 2013
- Affectation du Résultat
- Vote des 4 taxes
- Adoption et vote du Budget unique 2014
- Indemnité au Receveur de la Commune
- Dématérialisation des convocations du Conseil municipal
- Création de poste pour activité accessoire
- Modification de la délégation n° 7 du Conseil municipal au Maire
- Proposition du renouvellement de contrat avec la SACPA
- Convention avec le SIMT
- Questions diverses
Monthly Archives: avril 2014
Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal
Compte rendu N° 2 de la réunion du Conseil municipal du 09/04/2014
- Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal
- Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
- Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
- Proposition des membres retenus pour la Commission Communale des Impôts
- Élection des membres du Conseil municipal au sein du CCAS et nomination des représentants extérieurs
- Renouvellement des membres de la Caisse des écoles
- Délibération autorisant la location, les jours de semaine, des bâtiments communaux en Régie
- Renouvellement de la convention de mise à disposition au SIRPI de la Secrétaire de mairie d’Armentières
- Délibération concernant la location d’un défibrillateur
- Questions diverses
