Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°12 du 28/10/2015
Ordre du Jour :
- Renouvellement de la convention avec la SAFER.
- Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football.
- Augmentation du loyer actuel et fixation de l’indice de revalorisation dudit terrain.
- Renouvellement du contrat pour la mise à disposition et la maintenance des bacs roulants OM.
- Fixation du tarif de repas cantine pour les enseignants.
- Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
- Délibération sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale*.
- Délibération pour l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
- Opportunité de réaliser un plan numérique du cimetière.
- Délibération pour la dissolution du budget CCAS pour reversement au budget général.
- Délibération pour création de poste d’adjoint technique de 2e
- Questions diverses.
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