Vincent Carré

Compte-rendu N°5 de la réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2020

Ordre du jour :

  • Délibération adoptant le règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Délibération portant création de postes
  • Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
  • Délibération autorisant la signature d’une convention avec l’Association BOJA FITNESS
  • Délibération modifiant la convention portant occupation du domaine privé pour la mise en place d’une citerne d’eau
  • Délibération portant adhésion au Groupement d’intérêt public ID 77
  • Délibération autorisant la Commune à lancer la procédure pour récupérer les fonds de l’ancien Comité des Fêtes
  • Délibération autorisant le renouvellement du marché de fourniture de gaz avec ENGIE pour la salle polyvalente
  • Décisions modificatives 
  • Repas des Anciens
  • Calendrier du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
  • Questions diverses

CR 5

Règlement intérieur du Conseil municipal

Gonflement-Retrait des argiles

La demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au titre de l’aléa Sécheresse et Réhydratation des sols 2020, est enregistrée auprès de la Préfecture de Seine et Marne .

Cette demande ne pourra être transmise qu’en début d’année 2021 à la cellule catastrophe naturelle au Ministère de l’Intérieur, et plus particulièrement à la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la gestion des Crises (DGSCGC).
En effet, les demandes relevant de la Sécheresse et de la Réhydratation des sols sont toujours examinées en année N+1.
Nous serons informés de la décision de la commission interministérielle, dès que celle-ci se sera prononcée et que l’arrêté interministériel sera publié au Journal Officiel.
Les personnes ayant constaté l’apparition de fissures sur leurs bâtiments sont priées de se faire connaître en mairie.


Aménagement paysager de la Mairie – Déplacement de l’Abribus

Comme nous vous l’annoncions dans l’ELAN N°25, la deuxième phase des travaux du parvis de la Mairie a commencé.

Ils consistent en l’aménagement d’un parking arboré de 9 places , d’un trottoir pour le cheminement PMR et de la réfection de la portion de voirie devant la mairie.

La circulation devant la mairie sera coupée pendant une semaine et se fera ensuite sur une moitié de chaussée jusqu’à la fin des travaux qui devraient durer un mois. (arrêté 2020-10/05)

Parallèlement à cette opération, l’abribus sera déplacé à proximité du carrefour de l’allée Dardenne et de la rue du Chef de Ville, là où il se trouvait précédemment. La durée de ces travaux ne devrait pas excéder une semaine ; ils devraient être achevés le 8 novembre. L’abribus, en fabrication, sera posé à la fin du mois de novembre. (arrêté 2020-10/06)

Pour la sécurité de tous, veuillez respecter la signalisation mise en place.

Santé communale

La commune d’Armentières-en-Brie, en partenariat avec la société AXA, vous propose de bénéficier d’une mutuelle communale au tarif négocié.

Cet avantage est réservé aux habitants d’Armentières-en-Brie.

La commune n’est en rien mandataire de l’assureur ni partie prenante de ce qui pourrait être conclu entre l’assureur et vous -même.

Vous trouverez ci dessous les coordonnées de la responsable chargée de vous rencontrer afin d’établir avec vous un bilan de vos besoins.

Mme Caroll DANIEL
Agent mandataire AXA
caroll.daniel.am@axa.fr
06.15.42.31.15

L’ÉQUIPE MUNICIPALE

Après les élections du maire, de ses adjoints et des représentants des commissions élus à bulletin secret lors de la première délibération du Conseil municipal du samedi 23 mai 2020,modifiée par la délibération du Conseil Municipal du jeudi 24 juin 2021, la nouvelle équipe municipale qui servira les intérêts de tous les Armentiérois se compose comme suit :

  • CARRÉ Vincent maire
  • GRESSIER Alain 1er adjoint
  • ROSSI Nicole, 2e adjointe
  • GALLARDO José, 3e adjoint
  • BORAWSKI Geneviève, 4e adjointe

Le Conseil municipal est composé en plus de BEAUMEL Adrien, CORDEY Lydie, EGRET Hélène, GERMAIN Catherine, GIRODIER Sylvian, MIESZKALSKI Déborah, NUBUL Antoine, WECKER Paul.

Délégués à la C.C.P.O. Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq
2 titulaires  CARRÉ Vincent, BORAWSKI Geneviève
.

Syndicat C.E.S. et S.E.S.(collège) de Trilport :
BORAWSKI Geneviève et MIESZKALSKI Déborah

SDESM = Syndicat Départemental d’Energies de Seine-Et-Marne GALLARDO José,

Composition des commissions : M. le Maire est président de toutes les commissions.

1/ FINANCES & BUDGET
Vice-président : GRESSIER Alain
Les participants : BORAWSKI Geneviève, EGRET Hélène, GALLARDO José, GERMAIN Catherine,, MIESZKALSKI Déborah, NUBUL Antoine,ROSSI Nicole .

2/ TRAVAUX, URBANISME, ENVIRONNEMENT
Vice-président : GALLARDO José
Les participants : BORAWSKI Geneviève, GERMAIN Catherine, ,GRESSIER Alain,MIESZKALSKI Déborah, NUBUL Antoine, ROSSI Nicole, WECKER Paul.

3/ AFFAIRES SCOLAIRES & JEUNESSE
Vice-présidente: BORAWSKI Geneviève
Les participants : GALLARDO José, GERMAIN Catherine, GIRODIER Sylvian, GRESSIER Alain, ROSSI  Nicole, WECKER Paul .

4/ AFFAIRES SOCIO-CULTURELLES
Vice- Présidente : ROSSI Nicole
Les participants : BEAUMEL Adrien, CORDEY Lydie, BORAWSKI Geneviève, GALLARDO José, GERMAIN Catherine, ,GRESSIER Alain, WECKER Paul.

5/ COMMUNICATION, DÉMATÉRIALISATION & SÉCURITÉ
Vice-présidente : BORAWSKI Geneviève
Les participants : BEAUMEL Adrien, CORDEY Lydie, EGRET Hélène, GALLARDO José, GIRODIER Sylvian, GRESSIER Alain, , ROSSI Nicole.

Monsieur le Maire rappelle que les commissions restent ouvertes à tous les conseillers municipaux mais seuls seront convoqués les membres inscrits. Il pourra être fait appel à des personnes extérieures au conseil municipal pour consultation et avis. Chaque vice-président sera tenu de rédiger un compte-rendu, à l’attention de l’ensemble du conseil municipal, après une réunion de la commission le concernant.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
3 titulaires  :  GALLARDO José, ROSSI Nicole,GRESSIER Alain.
3 suppléants :  BEAUMEL Adrien, EGRET Hélène, MIESZKALSKI Déborah

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)
Outre le Maire ou l’Adjoint délégué, Président, 6 commissaires titulaires, complétés de 6 commissaires suppléants, composeront la Commission Communale des Impôts Directs pour toute la durée du mandat du Conseil municipal.
La désignation des membres de cette commission se fera par le Directeur des Services Fiscaux de Seine-et-Marne sur proposition d’une liste de contribuables, en nombre double, dressée par le Conseil
municipal.

Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 1 juillet 2020 N°3

ORDRE DU JOUR :

  • Compte administratif 2019
  • Compte de gestion 2019
  • Affectation du résultat 2019
  • Vote des 2 taxes
  • Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID)
  • Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
  • Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2020/2021
  • Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2020/2021
  • Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2020/2021
  • Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2020/2021
  • Questions diverses

Compte rendu N°3