Vincent Carré

Approbation du plan local d’urbanisme

Le conseil municipal d’Armentières-en-Brie, dans sa séance du 29 janvier 2025 a approuvé son PLU.

Les documents sont téléchargeables grâce aux liens ci-dessous et tenus à la disposition du public en mairie.

1.0 Rapport de présentation

1.1 Évaluation Environnementale

2.0 PADD

3.0 OAP

4.0 Règlement

5.0 Zonage du PLU 5 000

5.1 Zonage du PLU 1 000

5.2 Zonage Cadastre 1 000

6.0 Annexe

6.1 Plan servitudes

6.2 Recueil des servitudes

6.3 Documents divers

6.4 Notice sanitaire

6.5 Plan assainissement

6.6 Plan eau potable

6.7 Plan assainissement + eau pluviale

7.0 Autre

7.1 Délibération de modernisation du PLU

7.2 Délibération de projet du PLU

7.3 Bilan de concertation

7.4 Synthèse avis PPA

7.4 Avis compilé

7.6 Rapport et conclusion du commissaire enquêteur

Compte-rendu n°33 de la réunion de Conseil du 11 décembre 2024

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2024
• Approbation de la Convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion année 2025 – 2026
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Modification de la délibération CADRE relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) concernant les conditions d’attribution
• Délibération subvention exceptionnelle
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Demande subvention AVACS
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU) et modification de taux de la Taxe d’Aménagement

CR N°33

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Poubelle noire : Changement de jour

Depuis cette année, les poubelles noires sont ramassées le mardi.

Sortez-les la veille au soir.

Un calendrier vous a été distribué, veuillez vous y référer.

Ce calendrier est disponible en mairie.