Catégorie : Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme Autorisation donnée…

ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2024 Compte de Gestion 2024 Affectation du résultat 2024 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2025 Délibération autorisant la fongibilité…

ORDRE DU JOUR : • Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets• Reconduction du

ORDRE DU JOUR : • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits

ORDRE DU JOUR : • Autorisation donnée au Maire de demander à ce que l’Église Saint Germain de Paris soit labellisée “Patrimoine d’intérêt Régional”• Adhésion au service ACQUISITIONS foncières et

ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…

ORDRE DU JOUR : Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024 Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT,…