Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 10 juin 2020 N°2

ORDRE DU JOUR :

  • Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  • Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
  • Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
  • Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
  • Compte administratif 2019
  • Compte de gestion 2019
  • Affectation du résultat 2019
  • Vote des 2 taxes
  • Délibération attribuant une subvention exceptionnelle
  • Convention cadre et financière dans le cadre du projet EMIT (Exploitation Maintenance des Installations Thermiques) avec le SDESM
  • Délibération pour l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services associés avec le SDESM
  • Délibération pour l’adhésion de la Communauté de Communes au Pôle métropolitain
  • Questions diverses

Compte rendu N°2

Compte rendu N°1 de la réunion du Conseil municipal du 23 mai 2020

Ordre du jour :

  • Élection du Maire
  • Création de postes d’Adjoints au Maire
  • Élections des Maires-Adjoints
  • Tableau d’ordre du Conseil Municipal
  • Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  • Élections des délégués aux organismes extérieurs
  • Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal

CM N°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2019 – N° 42

Ordre du Jour :

  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2020, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2019
  • Délibération fixant le prix du repas pour le banquet des ainés
  • Délibération approuvant la convention unique annuelle du centre de gestion
  • Délibération allouant l’indemnité de Conseil au Comptable du Trésor
  • Délibération portant création de postes
  • Délibération sollicitant une DETR pour les aménagements paysagers de la place de la Mairie – tranche 2
  • Délibération modifiant les droits de voirie pour l’occupation du domaine public communal
  • Délibération à prendre suite à la demande d’une administrée
  • Questions diverses

CM N° 42

Compte rendu N°41 du Conseil municipal du 19 septembre 2019

Ordre du Jour :

  • Avenant à la convention avec Charlotte 3C
  • Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
  • Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement d’un parvis (lots 1 à 5)
  • Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
  • Délibération intégrant les rues du lotissement des Vignes au domaine communal
  • Questions diverses

CR N°41