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ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2024 Compte de Gestion 2024 Affectation du résultat 2024 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2025 Délibération autorisant la fongibilité…
ORDRE DU JOUR : • Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets• Reconduction du
ORDRE DU JOUR : • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits
ORDRE DU JOUR : • Autorisation donnée au Maire de demander à ce que l’Église Saint Germain de Paris soit labellisée “Patrimoine d’intérêt Régional”• Adhésion au service ACQUISITIONS foncières et
ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…
ORDRE DU JOUR : Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024 Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT,…
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2023 Compte de Gestion 2023 Affectation du résultat 2023 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2024 Délibération autorisant la fongibilité…
ORDRE DU JOUR :•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR•Convention CCPO / CAF•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente•Arrêt du Projet
ORDRE DU JOUR : Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget…
ORDRE DU JOUR : Débat du CM autour du PADD Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes…