Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 18 de la réunion du Conseil municipal du 22/06/2016

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Ordre du Jour :

  • Décision modificative au budget
  • Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72
  • Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  • Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors commune »
  • Délibération fixant les tarifs de garderie « commune » et « hors commune »
  • Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C Loisirs dans le cadre des TAP
  • Délibération fixant les tarifs des TAP
  • Délibération concernant l’aménagement paysager de la rue des Vignettes
  • Délibération approuvant le contrat d’entretien d’éclairage public par CITEOS
  • Nouvelle organisation des TAP les jeudis et vendredi
  • Tirage au sort des listes de jurés d’assises pour 2017
  • Participation aux frais de la carte « Imagine R »
  • Occupation de l’espace multisports
  • Scolarisation des enfants de – 3 ans
  • Point sur la rétrocession des voiries du lotissement « les Vignes »
  • Questions diverses.

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Compte rendu N° 17 de la réunion du Conseil municipal du 13/04/2016

blason_armentieres  Ordre du jour :

  1. Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants.
  2. Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2015-2016, pour les enfants domiciliés hors commune.
  3. Délibération adoptant des droits de voirie pour l’occupation du Domaine public communal.
  4. Délibération accordant l’indemnité de conseil allouée au receveur communal.
  5. Régime indemnitaire des agents techniques pour travaux difficiles.
  6. Compte Administratif 2015.
  7. Compte de Gestion 2015.
  8. Affectation du résultat 2015.
  9. Vote des 3 taxes.
  10. Adoption et vote du budget unique 2016.
  11. Présentation du projet de maintenance de l’éclairage public pour la période 2016-2020 et délibération autorisant le maire à signer l’adhésion au marché de maintenance avec le SDESM.
  12. Présentation de la convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relevé en hauteur et délibération autorisant le maire à signer ladite convention avec GRDF.
  13. Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_17

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°15 du 27/01/2016

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération autorisant une convention avec la SAUR pour l’entretien et le renouvellement des hydrants.
  • Délibération autorisant une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM concernant le réseau d’éclairage public route de Mary et annulant la délibération du 9 avril 2015.
  • Révision des commissions suite au nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal.
  • Élection d’un nouveau vice-président aux Affaires socio-culturelles suite à démission.
  • Élection d’un nouveau titulaire au Syndicat intercommunal du CES de Trilport suite à démission.
  • Délibération concernant l’attribution d’une gratification exceptionnelle d’ancienneté pour médaille d’honneur du travail (20 ans).
  • Questions diverses.

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