Compte Rendu du Conseil municipal N°23 du 5 avril 2023
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2022 Compte de Gestion 2022 Affectation du résultat 2022 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2023 Délibération autorisant la fongibilité…
Compte rendu N° 22 du Conseil Municipal du 15 février 2023
ORDRE DU JOUR :• Convention de participation aux frais de fonctionnement avec le Syndicat Intercommunal pour les lycées du Canton de Dammartin en Goële• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour
Compte-rendu N°21 du Conseil Municipal du 16 décembre 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2023, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…
Compte rendu n°20 du Conseil municipal du 9 novembre 2022
ORDRE DU JOUR : Décision Modificative ; dépassement de crédits au chapitre 65. Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés. Avis du CM sur la…
Compte rendu n° 19 du 7 septembre 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération modifiant des statuts de la Communauté de communes sur le Titre 2 : Compétences et le bloc de compétences facultatives, pour tenir compte de l’abandon…
Compte rendu N° 18 de la réunion du conseil municipal du 24 mai 2022
ORDRE DU JOUR : Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la gendarmerie nationale dans le cadre de l’action « Participation Citoyenne » Renouvellement de la convention avec…
Compte rendu N°17 de la réunion du Conseil municipal du 27 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération de demande de subvention Fonds d’Équipement Rural pour la rénovation de la salle des fêtes Questions diverses CR N° 17
Compte rendu N° 16 de la réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2021 Compte de Gestion 2021 Affectation du résultat 2021 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2022 Renouvellement de contrat de…
Compte rendu N°15 du Conseil municipal du 9 février 2022
ORDRE DU JOUR : Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Souppes sur…
Compte rendu du Conseil municipal N°14 du 5 janvier 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2022, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…