Reprise de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Le Conseil municipal dans sa séance du 31 juillet 2023 a approuvé à l’unanimité le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ; nous arrivons donc maintenant à la phase
Compte-rendu N°25 de la réunion du Conseil municipal du 31 juillet 2023
ORDRE DU JOUR : Débat du CM autour du PADD Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes…
Compte rendu du Conseil municipal N°24 du 9 juin 2023
ORDRE DU JOUR : Désignation des délégués des conseils municipaux aux Sénatoriales 2023 Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine…
Compte Rendu du Conseil municipal N°23 du 5 avril 2023
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2022 Compte de Gestion 2022 Affectation du résultat 2022 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2023 Délibération autorisant la fongibilité…
Compte-rendu du Conseil Municipal des Jeunes n°9.
https://armentieres-en-brie.fr/wp-content/uploads/2023/04/CMJ-compte-rendu-9.pdf
Compte rendu N° 22 du Conseil Municipal du 15 février 2023
ORDRE DU JOUR :• Convention de participation aux frais de fonctionnement avec le Syndicat Intercommunal pour les lycées du Canton de Dammartin en Goële• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour
Compte-rendu N°21 du Conseil Municipal du 16 décembre 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2023, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…