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ORDRE DU JOUR :•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR•Convention CCPO / CAF•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente•Arrêt du Projet
ORDRE DU JOUR : Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget…
Le conseil municipal, dans sa réunion du 5 avril 2023 a confié au cabinet GREUZAT la reprise de l’élaboration du PLU.Le règlement du PLU ( sensiblement identique au règlement arrêté
Le Conseil municipal dans sa séance du 31 juillet 2023 a approuvé à l’unanimité le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ; nous arrivons donc maintenant à la phase
ORDRE DU JOUR : Débat du CM autour du PADD Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes…
ORDRE DU JOUR : Désignation des délégués des conseils municipaux aux Sénatoriales 2023 Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine…
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2022 Compte de Gestion 2022 Affectation du résultat 2022 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2023 Délibération autorisant la fongibilité…
https://armentieres-en-brie.fr/wp-content/uploads/2023/04/CMJ-compte-rendu-9.pdf