Compte-rendu du conseil Municipal 29 du 27 mars 2024
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2023 Compte de Gestion 2023 Affectation du résultat 2023 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2024 Délibération autorisant la fongibilité…
Compte-rendu N° 28 de la réunion du Conseil municipal du 10 janvier 2024
ORDRE DU JOUR :•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR•Convention CCPO / CAF•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente•Arrêt du Projet
Compte-rendu N°27 du Conseil municipal du 29 novembre 2023
ORDRE DU JOUR : Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget…
Reprise de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le conseil municipal, dans sa réunion du 5 avril 2023 a confié au cabinet GREUZAT la reprise de l’élaboration du PLU.Le règlement du PLU ( sensiblement identique au règlement arrêté
Reprise de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Le Conseil municipal dans sa séance du 31 juillet 2023 a approuvé à l’unanimité le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) ; nous arrivons donc maintenant à la phase
Compte-rendu N°25 de la réunion du Conseil municipal du 31 juillet 2023
ORDRE DU JOUR : Débat du CM autour du PADD Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes…
Compte rendu du Conseil municipal N°24 du 9 juin 2023
ORDRE DU JOUR : Désignation des délégués des conseils municipaux aux Sénatoriales 2023 Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine…
Compte Rendu du Conseil municipal N°23 du 5 avril 2023
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2022 Compte de Gestion 2022 Affectation du résultat 2022 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2023 Délibération autorisant la fongibilité…