Compte-rendu n°32 de la réunion du Conseil municipal du 8 octobre 2024
ORDRE DU JOUR : • Autorisation donnée au Maire de demander à ce que l’Église Saint Germain de Paris soit labellisée “Patrimoine d’intérêt Régional”• Adhésion au service ACQUISITIONS foncières et
Compte rendu N°31 de la réunion du Conseil municipal du 26 juin 2024
ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…
Compte-rendu N°30 du Conseil municipal du 22 mai 2024
ORDRE DU JOUR : Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024 Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT,…
Compte-rendu du conseil Municipal 29 du 27 mars 2024
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2023 Compte de Gestion 2023 Affectation du résultat 2023 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2024 Délibération autorisant la fongibilité…
Compte-rendu N° 28 de la réunion du Conseil municipal du 10 janvier 2024
ORDRE DU JOUR :•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR•Convention CCPO / CAF•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente•Arrêt du Projet
Compte-rendu N°27 du Conseil municipal du 29 novembre 2023
ORDRE DU JOUR : Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget…
Reprise de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le conseil municipal, dans sa réunion du 5 avril 2023 a confié au cabinet GREUZAT la reprise de l’élaboration du PLU.Le règlement du PLU ( sensiblement identique au règlement arrêté