Compte rendu N° 5 de la réunion du Conseil municipal du 26/08/2014
Ordre du Jour :
- Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal
- Délibération modificative au budget
- Election d’un suppléant au syndicat du Collège de Trilport
- Délibération autorisant le Maire à signer un Contrat Rural pour l’aménagement de la Mairie, de la salle polyvalente et de leur traitement paysager.
- Délibération autorisant le Maire à signer une convention de partenariat avec la FOCEL dans le cadre des TAP
- Délibération autorisant la gratuité des TAP et l’adoption du règlement d’utilisation du service
- Délibération adoptant le règlement d’utilisation de l’espace multisports et notamment son Citystade
- Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance des bâtiments communaux avec la société PILES
- Délibération autorisant le Maire à signer une convention d’adhésion au dispositif de Conseil en énergie partagé avec le SDESM
- Délibération autorisant le Maire à signer une convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO dans le cadre de la 2e phase du contrat triennal de voirie
- Délibération autorisant le Maire à signer un avenant au contrat triennal de voirie pour des suppléments de travaux rue de l’Eglise et au monument aux morts
- Autorisation donnée au Maire de poursuivre les investigations d’opportunité d’acquérir une propriété mitoyenne et de solliciter l’estimation des Domaines
- Délibération sur la location du terrain de sports rue d’Isles
- Délibération fixant les nouveaux tarifs pour la régie publicitaire municipale
- Délibération pour la création d’un poste administratif à temps complet
- Contrat triennal de voirie phase 3 (Rue d’Isles)
- Questions diverses
CRCM_5
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.OK