Compte rendu N° 22 de la Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2017
Ordre du Jour : Compte Administratif 2016 Compte de Gestion 2016 Affectation du résultat 2016 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2017 Fixation du montant des…
Compte rendu N° 20 de la Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2016
Ordre du Jour : Délibération donnant autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du Budget unique 2017, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…
Compte rendu N° 19 de la Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2016
Ordre du Jour : Décision modificative du budget Délibération pour le renouvellement des contrats de télésurveillance Délibération autorisant la convention pour le soutien à l’accueil périscolaire 2015/2016 Délibération sur abandon
Compte rendu N° 18 de la réunion du Conseil municipal du 22/06/2016
Ordre du Jour : Décision modificative au budget Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72 Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture
Compte rendu N° 17 de la réunion du Conseil municipal du 13/04/2016
Ordre du jour : Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants. Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°16 du 3/03/2016
Ordre du jour : Demande de dérogation au repos dominical. CRCM_16
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°15 du 27/01/2016
Ordre du Jour : Délibération autorisant une convention avec la SAUR pour l’entretien et le renouvellement des hydrants. Délibération autorisant une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec