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Ordre du Jour : Délibération modificative au Budget 2015, chapitre 4581 et 4582 (D.M. N°2). Délibération donnant autorisation au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2016,…
Ordre du Jour : Renouvellement de la convention avec la SAFER. Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football. Augmentation du loyer actuel et…
Ordre du Jour : Délibération modificative au budget d’investissement intégrant le montant total de l’emprunt lié à la ligne de trésorerie de 450 K€, autorisée par le Conseil. Adoption par…
Ordre du Jour : Attribution de marché dans le cadre du PLU Elaboration du PAVE (plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics) +…
Ordre du Jour : Compte Administratif 2014 Compte de Gestion 2014 Affectation du résultat 2014 Vote des 4 taxes Adoption et vote du budget unique 2015 Autorisation donnée au Maire…
Ordre du Jour : Autorisation donnée au maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM relative à l’installation d’une borne de recharge pour…
Ordre du Jour : Délibération modificative n° 4 au Budget 2014. Délibération attribuant une subvention au Comité des Fêtes. Délibération fixant le remplacement des régimes indemnitaires pour les faire entrer…