Archives de l’auteur : Béatrice JARRY

Compte-rendu N°25 de la réunion du Conseil municipal du 31 juillet 2023

ORDRE DU JOUR :

  • Débat du CM autour du PADD
  • Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial
  • Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
  • Désignation d’un(e) référent(e) déontologue
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises :  Bernier, Livry Constructions, Ancey et l’entreprise DURANT

CM N°25

Compte rendu du Conseil municipal N°24 du 9 juin 2023

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation des délégués des conseils municipaux aux Sénatoriales 2023
  • Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine)
  • Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
  • Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
  • Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
  • Avis sur le projet de poursuite de l’exploitation et d’extension (projet VALORPÔLE) de l’installation de stockage de déchets non dangereux (Sablières CAPOULADE)
  • Implantation d’un distributeur de pizzas
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
  • Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
  • Délibération approuvant la convention avec le SIMT
  • Questions diverses

CR N°24

Motion adoptée par le CM relative à la demande d’extension des activités des sablières CAPOULADE

Compte Rendu du Conseil municipal N°23 du 5 avril 2023

ORDRE DU JOUR :

  • Compte Administratif 2022
  • Compte de Gestion 2022
  • Affectation du résultat 2022
  • Vote des 2 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2023
  • Délibération autorisant la fongibilité des crédits
  • Signature de la proposition de mission pour la reprise du PLU avec GREUZAT
  • Signature d’une convention pour les services SIG et la mise en commun des données et des ressources dans le domaine de l’information géographique avec le SDESM
  • Questions diverses

CR N°23

Compte rendu N° 22 du Conseil Municipal du 15 février 2023

ORDRE DU JOUR :
• Convention de participation aux frais de fonctionnement avec le Syndicat Intercommunal pour les lycées du Canton de Dammartin en Goële
• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux et de la Commune de Melun
• Délibération fixant les tarifs de location du camion de la commune
• Délibération pour acquisition de parcelles
• Questions diverses

CRCM 22 DU 15 FÉVRIER 2023

(edit)