ORDRE DU JOUR :

• Débat du CM autour du PADD
• Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial
• Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
• Désignation d’un(e) référent(e) déontologue
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises :  Bernier, Livry Constructions, Ancey et l’entreprise DURANT

CM N°25

ORDRE DU JOUR :

• Désignation des délégués des conseils municipaux aux Sénatoriales 2023
• Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Avis sur le projet de poursuite de l’exploitation et d’extension (projet VALORPÔLE) de l’installation de stockage de déchets non dangereux (Sablières CAPOULADE)
• Implantation d’un distributeur de pizzas
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Délibération approuvant la convention avec le SIMT
• Questions diverses

CR N°24

Motion adoptée par le CM relative à la demande d’extension des activités des sablières CAPOULADE