ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2023, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2022
• Demande de subvention au titre de la DETR pour la rénovation de la salle polyvalente, tranche 1, par la réalisation d’une isolation thermique par l’extérieur et par un changement du système de chauffage
• Signature convention “Participation citoyenne”
• Décisions modificatives compte 014 – article 739223 / compte 012 – article 6451
• Approbation de la Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion
• Questions diverses :
                 – Information PLU
  – Demande de rachat de la parcelle louée à ONTOWER (antenne FREE)

CR N° 21

ORDRE DU JOUR :

• Décision Modificative ; dépassement de crédits au chapitre 65.
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés.
• Avis du CM sur la délégation de compétence “transport périscolaire méridien” de la CCPO vers le Département.
• Adoption M 57.
• Modification des plages de location (hiver-été) des salles municipales.
• Délibération “Adhésion au groupement de commandes d’Achats d’Énergie (SDESM). 
• Questions diverses.

CM 20

ORDRE DU JOUR :

• Délibération modifiant des statuts de la Communauté de communes sur le Titre 2 : Compétences et le bloc de compétences facultatives, pour tenir compte de l’abandon par Ile-de-France Mobilités de l’organisation des circuits méridiens
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Délibération renouvelant les contrats de télésurveillance
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Délibération de modalités de constitution et/ou de reprises de provisions pour dépréciation d’actifs circulant
• Délibération pour convention d’occupation de la salle polyvalente
• Délibération pour acquisition de parcelles
• Délibération pour modification du règlement intérieur des agents
• Décision modificative pour le socle numérique
• Questions diverses

CR N° 19

ORDRE DU JOUR :

• Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la gendarmerie nationale dans le cadre de l’action « Participation Citoyenne »
• Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine)
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Vote du taux de la part communale de la taxe d’aménagement
• Questions diverses

CR N°18

ORDRE DU JOUR :

• Délibération de demande de subvention Fonds d’Équipement Rural pour la rénovation de la salle des fêtes
• Questions diverses 

CR N° 17

ORDRE DU JOUR :

• Compte Administratif 2021
• Compte de Gestion 2021
• Affectation du résultat 2021
• Vote des 2 taxes
• Adoption et vote du budget unique 2022
• Renouvellement de contrat de prestations globales avec la SACPA
• Questions diverses

CM N° 16

ORDRE DU JOUR :

• Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Souppes sur Loing, Chauconin Neufmontiers et Nantouillet
• Renouvellement du contrat avec CITEOS
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
• Élection d’un délégué auprès du SDESM en remplacement d’un conseiller démissionnaire
• Questions diverses

CR N°15

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2022, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2021
• Délibération autorisant le maire à signer une convention avec la Fondation « 30 millions d’Amis » pour la mise en place d’une campagne de stérilisation et d’identification des chats errants se trouvant sur la commune.
• Questions diverses

CR N° 14

ORDRE DU JOUR :

• Annulation de la délibération nommant un délégué communautaire suppléant
• Modification de la délibération CADRE relative au RIFSEEP concernant les conditions d’attribution notamment la borne supérieure des montants maxima de l’IFSE
• Questions diverses

CM N° 13

Compte-rendu du conseil Municipal du 13 octobre 2021.

Ordre du jour:

• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Délibération approuvant les nouveaux statuts du SDESM
• Questions diverses

CR N°12