Catégorie : Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : Annulation de la délibération nommant un délégué communautaire suppléant Modification de la délibération CADRE relative au RIFSEEP concernant les conditions d’attribution notamment la borne supérieure des…

Compte-rendu du conseil Municipal du 13 octobre 2021. Ordre du jour: Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés Délibération

ORDRE DU JOUR : Adhésion de la Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq au Syndicat mixte COVALTRI 77 Modification du périmètre du SDESM par adhésion de 16 communes Convention…

ORDRE DU JOUR : Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal ; Élection d’un adjoint ; Délibération relative à l’indemnité d’un conseiller municipal ayant reçu délégation Création d’un poste…

Ordre du jour : Délibération modifiant la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Délibération octroyant la prime

Ordre du jour : Compte Administratif 2020 Compte de Gestion 2020 Affectation du résultat 2020 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2021 Délibération concernant la demande

ORDRE DU JOUR : Délibération approuvant la convention avec le SIMT Délibération approuvant la modification du périmètre du SDESM Délibération portant opposition au transfert de la compétence PLU Délibération approuvant…

Ordre du jour : Délibération adoptant le règlement intérieur du Conseil Municipal Délibération portant création de postes Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux Délibération autorisant la signature d’une convention

Ordre du jour : Signature des marchés de travaux relatifs à l’aménagement paysager des abords de la mairie – phase 2 Acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle cadastrée Section