Compte-rendu du Conseil municipal n°4, séance du 19 août 2020.
Ordre du jour : Signature des marchés de travaux relatifs à l’aménagement paysager des abords de la mairie – phase 2 Acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle cadastrée Section
Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 1 juillet 2020 N°3
ORDRE DU JOUR : Compte administratif 2019 Compte de gestion 2019 Affectation du résultat 2019 Vote des 2 taxes Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID) Délibération fixant…
Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 10 juin 2020 N°2
ORDRE DU JOUR : Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Élection des membres de la Commission d’Appel…
Compte rendu N°1 de la réunion du Conseil municipal du 23 mai 2020
Ordre du jour : Élection du Maire Création de postes d’Adjoints au Maire Élections des Maires-Adjoints Tableau d’ordre du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil…
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020 – N°43
Ordre du Jour : Budget unique 2020 Questions diverses CM N°43
Compte rendu N°41 du Conseil municipal du 19 septembre 2019
Ordre du Jour : Avenant à la convention avec Charlotte 3C Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux…
Compte rendu N°40 du Conseil municipal du 27 août 2019
Ordre du Jour : Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de…
Compte Rendu N°39 du Conseil Municipal du 4 juillet 2019
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant la vente de la maison communale Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint technique CM N°39
Compte rendu N° 38 du Conseil Municipal du 20 juin 2019
Ordre du Jour : Compte administratif 2018 Compte de gestion 2018 Affectation du résultat 2018 Délibération approuvant le PCS Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la…
Compte rendu N°37 du Conseil municipal du 4 avril 2019
Ordre du Jour : Vote des 3 taxes Budget unique 2019 Délibération autorisant la demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement paysager de la place de la mairie Délibération autorisant…