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ORDRE DU JOUR : Compte administratif 2019 Compte de gestion 2019 Affectation du résultat 2019 Vote des 2 taxes Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID) Délibération fixant…
ORDRE DU JOUR : Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Élection des membres de la Commission d’Appel…
Ordre du jour : Élection du Maire Création de postes d’Adjoints au Maire Élections des Maires-Adjoints Tableau d’ordre du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil…
Ordre du Jour : Budget unique 2020 Questions diverses CM N°43
Ordre du Jour : Avenant à la convention avec Charlotte 3C Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux…
Ordre du Jour : Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de…
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant la vente de la maison communale Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint technique CM N°39
Ordre du Jour : Compte administratif 2018 Compte de gestion 2018 Affectation du résultat 2018 Délibération approuvant le PCS Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la…
Ordre du Jour : Vote des 3 taxes Budget unique 2019 Délibération autorisant la demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement paysager de la place de la mairie Délibération autorisant…
Ordre du Jour : Mise en place d’une étude scolaire pour la rentrée de janvier 2019 Imputation de dépenses au compte 6232 Avenant à la délibération du RIFSEEP Délibération fixant…