Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 19 de la Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2016

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Décision modificative du budget
  • Délibération pour le renouvellement des contrats de télésurveillance
  • Délibération autorisant la convention pour le soutien à l’accueil périscolaire 2015/2016
  • Délibération sur abandon du contrat rural actuel pour le remplacer ultérieurement par un nouveau contrat plus adapté
  • Questions diverses.

CM N° 19

Compte rendu N° 18 de la réunion du Conseil municipal du 22/06/2016

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Ordre du Jour :

  • Décision modificative au budget
  • Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72
  • Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  • Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors commune »
  • Délibération fixant les tarifs de garderie « commune » et « hors commune »
  • Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C Loisirs dans le cadre des TAP
  • Délibération fixant les tarifs des TAP
  • Délibération concernant l’aménagement paysager de la rue des Vignettes
  • Délibération approuvant le contrat d’entretien d’éclairage public par CITEOS
  • Nouvelle organisation des TAP les jeudis et vendredi
  • Tirage au sort des listes de jurés d’assises pour 2017
  • Participation aux frais de la carte « Imagine R »
  • Occupation de l’espace multisports
  • Scolarisation des enfants de – 3 ans
  • Point sur la rétrocession des voiries du lotissement « les Vignes »
  • Questions diverses.

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Compte rendu N° 17 de la réunion du Conseil municipal du 13/04/2016

blason_armentieres  Ordre du jour :

  1. Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants.
  2. Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2015-2016, pour les enfants domiciliés hors commune.
  3. Délibération adoptant des droits de voirie pour l’occupation du Domaine public communal.
  4. Délibération accordant l’indemnité de conseil allouée au receveur communal.
  5. Régime indemnitaire des agents techniques pour travaux difficiles.
  6. Compte Administratif 2015.
  7. Compte de Gestion 2015.
  8. Affectation du résultat 2015.
  9. Vote des 3 taxes.
  10. Adoption et vote du budget unique 2016.
  11. Présentation du projet de maintenance de l’éclairage public pour la période 2016-2020 et délibération autorisant le maire à signer l’adhésion au marché de maintenance avec le SDESM.
  12. Présentation de la convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relevé en hauteur et délibération autorisant le maire à signer ladite convention avec GRDF.
  13. Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_17

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°15 du 27/01/2016

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération autorisant une convention avec la SAUR pour l’entretien et le renouvellement des hydrants.
  • Délibération autorisant une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM concernant le réseau d’éclairage public route de Mary et annulant la délibération du 9 avril 2015.
  • Révision des commissions suite au nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal.
  • Élection d’un nouveau vice-président aux Affaires socio-culturelles suite à démission.
  • Élection d’un nouveau titulaire au Syndicat intercommunal du CES de Trilport suite à démission.
  • Délibération concernant l’attribution d’une gratification exceptionnelle d’ancienneté pour médaille d’honneur du travail (20 ans).
  • Questions diverses.

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Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°13 du 3/12/2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération modificative au Budget 2015, chapitre 4581 et 4582 (D.M. N°2).
  • Délibération donnant autorisation au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2016, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2015.
  • Délibération sur le tableau d’avancement, suppression et création de poste, afin d’actualiser le tableau des effectifs.
  • Délibération pour dissolution du SIERLO.
  • Questions diverses.

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Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°12 du 28/10/2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Renouvellement de la convention avec la SAFER.
  • Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football.
  • Augmentation du loyer actuel et fixation de l’indice de revalorisation dudit terrain.
  • Renouvellement du contrat pour la mise à disposition et la maintenance des bacs roulants OM.
  • Fixation du tarif de repas cantine pour les enseignants.
  • Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
  • Délibération sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale*.
  • Délibération pour l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
  • Opportunité de réaliser un plan numérique du cimetière.
  • Délibération pour la dissolution du budget CCAS pour reversement au budget général.
  • Délibération pour création de poste d’adjoint technique de 2e
  • Questions diverses.

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Compte rendu N° 11 de la Réunion du Conseil municipal du 28/08/2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération modificative au budget d’investissement intégrant le montant total de l’emprunt lié à la ligne de trésorerie de 450 K€, autorisée par le Conseil.
  • Adoption par le Conseil des modalités définitives de l’emprunt.
  • Autorisation donnée au maire de signer le contrat définitif du prêt consenti par le CA.
  • Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance des bâtiments communaux avec la société PILES.
  • Délibération autorisant le maire à engager l’instruction de l’Agenda d’accessibilité programmée *(ADAP) et de signer la convention avec l’AHE pour établir le diagnostic des bâtiments communaux.
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de partenariat avec « Charlotte 3C » dans le cadre des NAP*.
  • Délibération fixant le prix supporté par les familles pour l’utilisation du service lié aux NAP et son encaissement par la régie « Accueil et activités périscolaires ».
  • Délibération autorisant le Maire à signer un contrat de fourniture des repas de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 avec les Petits Gastronomes.
  • Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016.
  • Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2015-2016.
  • Délibération adoptant la dissolution du SIERLO et son adhésion au SDESM.
  • Délibération accordant l’indemnité de conseil allouée au receveur communal.
  • Modification de la régie « Mobiliers et bâtiments communaux » pour l’usage des matériels de la commune, tarif de l’utilisation à fixer.
  • Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_11

Compte rendu N°10 de la réunion du Conseil municipal du 4 juin 2015

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Attribution de marché dans le cadre du PLU
  • Elaboration du PAVE (plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics) + autorisation de signer
  • Autorisation donnée au Maire d’attribuer le marché dans le cadre du CTV, rue d’Isles
  • Autorisation donnée au Maire pour l’acquisition de la parcelle cadastrée section B 988 placée en ER3
  • Tarifs location bâtiments communaux aux professionnels
  • Désignation de la liste des jurés pour la Cour d’Assises pour 2016
  • Questions diverses

Pour voir le compte rendu : CRCM_10