Catégorie : Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Ordre du Jour : Délibération relative à la dissolution du SIRPI, Délibération concernant la demande d’avenant au contrat rural, Délibération concernant la convention financière avec la CCPO pour la rue…

ORDRE DU JOUR : 1. Délibération fixant les tarifs d’accueil du mercredi matin « commune » et « hors commune » 2. Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement

Ordre du jour : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux. CR N°25

Ordre du Jour : Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors…

Ordre du Jour : Compte Administratif 2016 Compte de Gestion 2016 Affectation du résultat 2016 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2017 Fixation du montant des…

Ordre du Jour : Délibération donnant autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du Budget unique 2017, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…

Ordre du Jour : Décision modificative du budget Délibération pour le renouvellement des contrats de télésurveillance Délibération autorisant la convention pour le soutien à l’accueil périscolaire 2015/2016 Délibération sur abandon

Ordre du jour : Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants. Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire