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Ordre du Jour : Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors…
Ordre du Jour : Compte Administratif 2016 Compte de Gestion 2016 Affectation du résultat 2016 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2017 Fixation du montant des…
Ordre du Jour : Délibération donnant autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du Budget unique 2017, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…
Ordre du Jour : Décision modificative du budget Délibération pour le renouvellement des contrats de télésurveillance Délibération autorisant la convention pour le soutien à l’accueil périscolaire 2015/2016 Délibération sur abandon
Ordre du Jour : Décision modificative au budget Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72 Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture
Ordre du jour : Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants. Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire
Ordre du jour : Demande de dérogation au repos dominical. CRCM_16
Ordre du Jour : Délibération autorisant une convention avec la SAUR pour l’entretien et le renouvellement des hydrants. Délibération autorisant une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec
Ordre du Jour : Délibération sur le nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal. Délibération approuvant le Plan d’Accessibilité des Voiries et des Espaces publics (PAVE) CRCM_14
Ordre du Jour : Délibération modificative au Budget 2015, chapitre 4581 et 4582 (D.M. N°2). Délibération donnant autorisation au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2016,