Compte rendu N°25 de la réunion du Conseil municipal du 30 juin 2017
Ordre du jour : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux. CR N°25
Compte rendu N°24 de la réunion du Conseil municipal du 15 juin 2017
Ordre du Jour : Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors…
Compte rendu N° 22 de la Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2017
Ordre du Jour : Compte Administratif 2016 Compte de Gestion 2016 Affectation du résultat 2016 Vote des 3 taxes Adoption et vote du budget unique 2017 Fixation du montant des…
Compte rendu N° 20 de la Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2016
Ordre du Jour : Délibération donnant autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du Budget unique 2017, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…
Compte rendu N° 19 de la Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2016
Ordre du Jour : Décision modificative du budget Délibération pour le renouvellement des contrats de télésurveillance Délibération autorisant la convention pour le soutien à l’accueil périscolaire 2015/2016 Délibération sur abandon
Compte rendu N° 18 de la réunion du Conseil municipal du 22/06/2016
Ordre du Jour : Décision modificative au budget Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72 Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture
Compte rendu N° 17 de la réunion du Conseil municipal du 13/04/2016
Ordre du jour : Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants. Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°16 du 3/03/2016
Ordre du jour : Demande de dérogation au repos dominical. CRCM_16
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°15 du 27/01/2016
Ordre du Jour : Délibération autorisant une convention avec la SAUR pour l’entretien et le renouvellement des hydrants. Délibération autorisant une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°14 du 23/12/2015
Ordre du Jour : Délibération sur le nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal. Délibération approuvant le Plan d’Accessibilité des Voiries et des Espaces publics (PAVE) CRCM_14