Ordre du Jour :

• Compte Administratif 2014
• Compte de Gestion 2014
• Affectation du résultat 2014
• Vote des 4 taxes
• Adoption et vote du budget unique 2015
• Autorisation donnée au Maire d’ouvrir une ligne de trésorerie pour un montant de 450 K€ auprès d’un organisme bancaire
• Autorisation donnée au Maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM pour les travaux d’électrification sur le réseau communal d’éclairage public, route de Mary
• NAP : accord du Conseil pour la poursuite des activités périscolaires avec un nouveau prestataire pour la rentrée 2015-2016
• Levée du plan d’alignement rue de l’Eglise.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_9

  Ordre du Jour :

• Autorisation donnée au maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM relative à l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques/hybrides
• Autorisation donnée au maire de communiquer les données ERDF au SDESM dans le cadre d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité.
• Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2015, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2014.
• Autorisation donnée au maire de signer une convention pour le soutien à l’accueil périscolaire avec la CCPO afin d’obtenir le versement d’un fonds de concours au titre de l’année 2014-2015.
• Autorisation donnée au maire de signer les avenants aux contrats de prêt, avec les organismes bancaires, en conséquence de la renégociation des emprunts communaux pour obtenir des taux plus avantageux.
• Accord-cadre : Autorisation donnée au maire d’engager les démarches nécessaires à la dématérialisation de tous les actes administratifs, comptables et budgétaires ainsi que les actes d’état-civil et, pour se faire, de signer toute convention nécessaire avec les organismes ou institutions agréées (tiers de télétransmission, préfecture, ministère de la justice, agence nationale de télétransmission, etc.). Les engagements financiers seront votés au budget de l’exercice au cours duquel la réalisation sera effective.
• Remplacement de la centrale de commande des cloches de l’église.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_8

  Ordre du Jour :

• Délibération modificative n° 4 au Budget 2014.
• Délibération attribuant une subvention au Comité des Fêtes.
• Délibération fixant le remplacement des régimes indemnitaires pour les faire entrer dans le cadre réglementaire, et fixant également les conditions d’octroi et les attributions individuelles.
• Délibération fixant le régime indemnitaire des agents titulaires, par filière, et déterminant leur sort en cas d’absence.
• Délibération étendant le régime indemnitaire aux agents non titulaires dans les mêmes conditions d’attribution ou de retrait.
• Délibération sur le tableau d’avancement, suppression et création de poste, pour actualiser le tableau des effectifs..
• Attribution des contrats de location et de maintenance des copieurs de la collectivité.
• Attribution du contrat d’engagement et de déploiement du matériel pour la dématérialisation.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_7

  Ordre du Jour :

• Délibération rectificative du montant de la convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec le Pays de l’Ourcq.
• Délibération autorisant le Maire à modifier le régime indemnitaire des agents titulaires.
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention de suivi de carrière des agents avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne.
• Précision à apporter à la Délibération créant le poste d’agent polyvalent contractuel afin de fixer les indices de rémunération.
• Délibération modificative au Budget 2014.
• Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
• Délibération autorisant le Maire à engager les procédures pour doter la Commune d’un PLU, en remplacement du POS actuel, et de demander les subventions nécessaires aux études préalables.
• Désignation de trois membres de la Commission municipale d’urbanisme chargés du suivi de l’étude.
• Développement numérique : « Ecole connectée ».
• Fixation des nouveaux horaires de la Mairie et date de mise en application.
• Modification des règles de circulation et de stationnement dans le village.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_6

  Ordre du Jour :

• Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal
• Délibération modificative au budget
• Election d’un suppléant au syndicat du Collège de Trilport
• Délibération autorisant le Maire à signer un Contrat Rural pour l’aménagement de la Mairie, de la salle polyvalente et de leur traitement paysager.
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention de partenariat avec la FOCEL dans le cadre des TAP
• Délibération autorisant la gratuité des TAP et l’adoption du règlement d’utilisation du service
• Délibération adoptant le règlement d’utilisation de l’espace multisports et notamment son Citystade
• Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance des bâtiments communaux avec la société PILES
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention d’adhésion au dispositif de Conseil en énergie partagé avec le SDESM
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO dans le cadre de la 2^e phase du contrat triennal de voirie
• Délibération autorisant le Maire à signer un avenant au contrat triennal de voirie pour des suppléments de travaux rue de l’Eglise et au monument aux morts
• Autorisation donnée au Maire de poursuivre les investigations d’opportunité d’acquérir une propriété mitoyenne et de solliciter l’estimation des Domaines
• Délibération sur la location du terrain de sports rue d’Isles
• Délibération fixant les nouveaux tarifs pour la régie publicitaire municipale
• Délibération pour la création d’un poste administratif à temps complet
• Contrat triennal de voirie phase 3 (Rue d’Isles)
• Questions diverses

CRCM_5

  Ordre du Jour :

• Délibérations concernant les délégations du Conseil municipal au Maire (points à préciser).
• Délibération relative aux indemnités du Maire et des Adjoints (tableau récapitulatif).
• Attribution de marché et autorisation de signature pour le contrat triennal de voirie phase 2.
• Attribution de signer avec l’entreprise Bodet (campaniste)
• Délibération concernant un avenant à la convention pour la fourniture des repas de cantine pour l’année scolaire 2014-2015.
• Délibération sur les tarifs de cantine année scolaire 2014-2015.
• Délibération sur les tarifs de garderie année scolaire 2014-2015.
• Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID).
• Délibération pour anticiper la clôture du budget de la caisse des écoles.
• Délibération pour dispenser le comptable d’autorisation de poursuite lors de l’envoi des mises en demeure.
• Délibération pour fixer le seuil des mises en demeure.
• Contrat rural : reprise de l’instruction.
• Délibération concernant l’adhésion des communes de Faremoutiers et de Cannes-Écluse au SDESM.
• Désignation de la liste des jurés pour la Cour d’Assises par tirage au sort.
• Questions diverses

CRCM_4

  Ordre du Jour :

• Avenant 1 à la Convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO
• Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
• Compte administratif 2013
• Compte de Gestion 2013
• Affectation du Résultat
• Vote des 4 taxes
• Adoption et vote du Budget unique 2014
• Indemnité au Receveur de la Commune
• Dématérialisation des convocations du Conseil municipal
• Création de poste pour activité accessoire
• Modification de la délégation n° 7 du Conseil municipal au Maire
• Proposition du renouvellement de contrat avec la SACPA
• Convention avec le SIMT
• Questions diverses

CRCM_3

  Ordre du Jour :

• Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal
• Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
• Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
• Proposition des membres retenus pour la Commission Communale des Impôts
• Élection des membres du Conseil municipal au sein du CCAS et nomination des représentants extérieurs
• Renouvellement des membres de la Caisse des écoles
• Délibération autorisant la location, les jours de semaine, des bâtiments communaux en Régie
• Renouvellement de la convention de mise à disposition au SIRPI de la Secrétaire de mairie d’Armentières
• Délibération concernant la location d’un défibrillateur
• Questions diverses

CRCM_2

  Ordre du jour :

• Installation du nouveau Conseil minicipal
• Élection du maire
• Élection des Adjoints
• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
• Élections des représentants communaux aux organismes extérieurs

CRCM_1