Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 7 de la réunion du Conseil municipal du 4/12/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération modificative n° 4 au Budget 2014.
  • Délibération attribuant une subvention au Comité des Fêtes.
  • Délibération fixant le remplacement des régimes indemnitaires pour les faire entrer dans le cadre réglementaire, et fixant également les conditions d’octroi et les attributions individuelles.
  • Délibération fixant le régime indemnitaire des agents titulaires, par filière, et déterminant leur sort en cas d’absence.
  • Délibération étendant le régime indemnitaire aux agents non titulaires dans les mêmes conditions d’attribution ou de retrait.
  • Délibération sur le tableau d’avancement, suppression et création de poste, pour actualiser le tableau des effectifs..
  • Attribution des contrats de location et de maintenance des copieurs de la collectivité.
  • Attribution du contrat d’engagement et de déploiement du matériel pour la dématérialisation.
  • Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_7

Compte rendu N° 6 de la réunion du Conseil municipal du 4/11/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération rectificative du montant de la convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec le Pays de l’Ourcq.
  • Délibération autorisant le Maire à modifier le régime indemnitaire des agents titulaires.
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de suivi de carrière des agents avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne.
  • Précision à apporter à la Délibération créant le poste d’agent polyvalent contractuel afin de fixer les indices de rémunération.
  • Délibération modificative au Budget 2014.
  • Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
  • Délibération autorisant le Maire à engager les procédures pour doter la Commune d’un PLU, en remplacement du POS actuel, et de demander les subventions nécessaires aux études préalables.
  • Désignation de trois membres de la Commission municipale d’urbanisme chargés du suivi de l’étude.
  • Développement numérique : « Ecole connectée ».
  • Fixation des nouveaux horaires de la Mairie et date de mise en application.
  • Modification des règles de circulation et de stationnement dans le village.
  • Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_6

Compte rendu N° 5 de la réunion du Conseil municipal du 26/08/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal
  • Délibération modificative au budget
  • Election d’un suppléant au syndicat du Collège de Trilport
  • Délibération autorisant le Maire à signer un Contrat Rural pour l’aménagement de la Mairie, de la salle polyvalente et de leur traitement paysager.
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de partenariat avec la FOCEL dans le cadre des TAP
  • Délibération autorisant la gratuité des TAP et l’adoption du règlement d’utilisation du service
  • Délibération adoptant le règlement d’utilisation de l’espace multisports et notamment son Citystade
  • Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance des bâtiments communaux avec la société PILES
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention d’adhésion au dispositif de Conseil en énergie partagé avec le SDESM
  • Délibération autorisant le Maire à signer une convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO dans le cadre de la 2e phase du contrat triennal de voirie
  • Délibération autorisant le Maire à signer un avenant au contrat triennal de voirie pour des suppléments de travaux rue de l’Eglise et au monument aux morts
  • Autorisation donnée au Maire de poursuivre les investigations d’opportunité d’acquérir une propriété mitoyenne et de solliciter l’estimation des Domaines
  • Délibération sur la location du terrain de sports rue d’Isles
  • Délibération fixant les nouveaux tarifs pour la régie publicitaire municipale
  • Délibération pour la création d’un poste administratif à temps complet
  • Contrat triennal de voirie phase 3 (Rue d’Isles)
  • Questions diverses

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Compte rendu N° 4 de la réunion du Conseil municipal du 04/06/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Délibérations concernant les délégations du Conseil municipal au Maire (points à préciser).
  • Délibération relative aux indemnités du Maire et des Adjoints (tableau récapitulatif).
  • Attribution de marché et autorisation de signature pour le contrat triennal de voirie phase 2.
  • Attribution de signer avec l’entreprise Bodet (campaniste)
  • Délibération concernant un avenant à la convention pour la fourniture des repas de cantine pour l’année scolaire 2014-2015.
  • Délibération sur les tarifs de cantine année scolaire 2014-2015.
  • Délibération sur les tarifs de garderie année scolaire 2014-2015.
  • Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID).
  • Délibération pour anticiper la clôture du budget de la caisse des écoles.
  • Délibération pour dispenser le comptable d’autorisation de poursuite lors de l’envoi des mises en demeure.
  • Délibération pour fixer le seuil des mises en demeure.
  • Contrat rural : reprise de l’instruction.
  • Délibération concernant l’adhésion des communes de Faremoutiers et de Cannes-Écluse au SDESM.
  • Désignation de la liste des jurés pour la Cour d’Assises par tirage au sort.
  • Questions diverses

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Compte rendu N° 3 de la réunion du Conseil municipal du 28/04/2014

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Avenant 1 à la Convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO
  • Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
  • Compte administratif 2013
  • Compte de Gestion 2013
  • Affectation du Résultat
  • Vote des 4 taxes
  • Adoption et vote du Budget unique 2014
  • Indemnité au Receveur de la Commune
  • Dématérialisation des convocations du Conseil municipal
  • Création de poste pour activité accessoire
  • Modification de la délégation n° 7 du Conseil municipal au Maire
  • Proposition du renouvellement de contrat avec la SACPA
  • Convention avec le SIMT
  • Questions diverses

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