Compte rendu N° 17 de la réunion du Conseil municipal du 13/04/2016
Ordre du jour : Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2015-2016 pour les extérieurs liés aux enseignants. Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°16 du 3/03/2016
Ordre du jour : Demande de dérogation au repos dominical. CRCM_16
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°15 du 27/01/2016
Ordre du Jour : Délibération autorisant une convention avec la SAUR pour l’entretien et le renouvellement des hydrants. Délibération autorisant une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°14 du 23/12/2015
Ordre du Jour : Délibération sur le nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal. Délibération approuvant le Plan d’Accessibilité des Voiries et des Espaces publics (PAVE) CRCM_14
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°13 du 3/12/2015
Ordre du Jour : Délibération modificative au Budget 2015, chapitre 4581 et 4582 (D.M. N°2). Délibération donnant autorisation au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2016,
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°12 du 28/10/2015
Ordre du Jour : Renouvellement de la convention avec la SAFER. Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football. Augmentation du loyer actuel et
Compte rendu N° 11 de la Réunion du Conseil municipal du 28/08/2015
Ordre du Jour : Délibération modificative au budget d’investissement intégrant le montant total de l’emprunt lié à la ligne de trésorerie de 450 K€, autorisée par le Conseil. Adoption par