Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°14 du 23/12/2015
Ordre du Jour : Délibération sur le nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal. Délibération approuvant le Plan d’Accessibilité des Voiries et des Espaces publics (PAVE) CRCM_14
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°13 du 3/12/2015
Ordre du Jour : Délibération modificative au Budget 2015, chapitre 4581 et 4582 (D.M. N°2). Délibération donnant autorisation au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2016,
Compte rendu de la réunion du Conseil municipal N°12 du 28/10/2015
Ordre du Jour : Renouvellement de la convention avec la SAFER. Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football. Augmentation du loyer actuel et
Compte rendu N° 11 de la Réunion du Conseil municipal du 28/08/2015
Ordre du Jour : Délibération modificative au budget d’investissement intégrant le montant total de l’emprunt lié à la ligne de trésorerie de 450 K€, autorisée par le Conseil. Adoption par
Compte rendu N°10 de la réunion du Conseil municipal du 4 juin 2015
Ordre du Jour : Attribution de marché dans le cadre du PLU Elaboration du PAVE (plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics) +
Compte rendu N° 9 de la réunion du Conseil municipal du 9/04/2015
Ordre du Jour : Compte Administratif 2014 Compte de Gestion 2014 Affectation du résultat 2014 Vote des 4 taxes Adoption et vote du budget unique 2015 Autorisation donnée au Maire
Compte rendu N° 8 de la réunion du Conseil municipal du 11/02/2015
Ordre du Jour : Autorisation donnée au maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM relative à l’installation d’une borne de recharge pour