Compte rendu N° 9 de la réunion du Conseil municipal du 9/04/2015
Ordre du Jour : Compte Administratif 2014 Compte de Gestion 2014 Affectation du résultat 2014 Vote des 4 taxes Adoption et vote du budget unique 2015 Autorisation donnée au Maire
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Ordre du Jour : Compte Administratif 2014 Compte de Gestion 2014 Affectation du résultat 2014 Vote des 4 taxes Adoption et vote du budget unique 2015 Autorisation donnée au Maire
Ordre du Jour : Autorisation donnée au maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM relative à l’installation d’une borne de recharge pour
Ordre du Jour : Délibération modificative n° 4 au Budget 2014. Délibération attribuant une subvention au Comité des Fêtes. Délibération fixant le remplacement des régimes indemnitaires pour les faire entrer
Ordre du Jour : Délibération rectificative du montant de la convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec le Pays de l’Ourcq. Délibération autorisant le Maire à modifier le
Ordre du Jour : Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal Délibération modificative au budget Election d’un suppléant au syndicat du Collège de Trilport Délibération autorisant le Maire à
Ordre du Jour : Délibérations concernant les délégations du Conseil municipal au Maire (points à préciser). Délibération relative aux indemnités du Maire et des Adjoints (tableau récapitulatif). Attribution de marché
Ordre du Jour : Avenant 1 à la Convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints Compte
Ordre du Jour : Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres Proposition