Notre mairie
Secrétariat de Mairie – Horaires d’Ouverture
Ouverture au Public :
Du Lundi…au Vendredi (sauf mercredi) De 9 h à 12 h et de 16 h 30 à 18 h 30
Le Mercredi De 9 h à 12 h
Le Samedi Sur rendez-vous avec le M. le Maire ou un adjoint
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Compte-rendu n°32 de la réunion du Conseil municipal du 8 octobre 2024
ORDRE DU JOUR :
• Autorisation donnée au Maire de demander à ce que l’Église Saint Germain de Paris soit labellisée “Patrimoine d’intérêt Régional”
• Adhésion au service ACQUISITIONS foncières et immobilières SANS NOTAIRE (ASN)
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Renouvellement des contrats de télésurveillance avec PILES
• Renouvellement de la convention d’adhésion au SIMT
• Tarifs des droits de voirie et de stationnement
• Délibération accordant le remboursement des réparations sur le véhicule d’un usager de la voie publique
• Transfert de la compétence infrastructure de recharge pour véhicule électrique au SDESM
• Indemnisation des frais de déplacement – utilisation de véhicule personnel
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir une partie de la parcelle C-1149 (15 m2) du Vieux Chemin pour accueillir un transformateur qui sera posé par le SDESM
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU)
CR N°32
Réunion du Conseil municipal le mercredi 11/12/2024 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2024
• Approbation de la Convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion année 2025 – 2026
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Modification de la délibération CADRE relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) concernant les conditions d’attribution
• Délibération subvention exceptionnelle
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Demande subvention AVACS
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU) et modification de taux de la Taxe d’Aménagement
Compte rendu N°31 de la réunion du Conseil municipal du 26 juin 2024
ORDRE DU JOUR :
- Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
- Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
- Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
- Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
- Approbation du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales
- Demande subvention AVACS
- Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
- Modernisation du PLU
- Décision modificative au chapitre 66
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Délibération autorisant le Maire à signer tous actes et documents dans l’acquisition des parcelles C 600,601, 606 et 607
- Questions diverses
CR N°31 du 26/06/2024
Piloter un drone est réglementé
Depuis quelques années, les drones de loisir font partie des cadeaux offerts à l’occasion des fêtes de fin d’année, des anniversaires … Les fabricants proposent des engins de plus en plus sophistiqués et faciles d’usage, qui se commandent notamment depuis un appareil mobile.
Si vous êtes propriétaire d’un drone, sachez que vous ne pouvez pas l’utiliser n’importe comment.
Pour plus de précisions veuillez vous reporter au site « Service Public »
Voici quelques éléments que vous devez connaître :




Élections à la chambre d’agriculture de la Région Île-de-France 2025
Les demandes d’inscription sont à adresser à la Commission d’établissement des listes électorales de la Chambre d’Agriculture – Bureau des élections, du mécénat et de la réglementation économique – 5 rue Leblanc – 75015 Paris :
– Avant le 15 septembre pour liste pour les électeurs individuels
– Avant le 1er octobre 2024 pour liste pour les groupements professionnels agricoles.
Pour toute information ou question, merci d’adresser un courriel à pref-elections@paris.gouv.fr
* * * *
Pour avoir accès aux documents, cliquez sur ce lien
L’ÉLAN 33 – 2ème semestre 2024
Résultats Élections Législatives 2024
Résultats Élections Législatives 30/06/2024 – 1er tour
Inscrits | 811 |
Votants | 490 |
Blancs | 14 |
Nuls | 1 |
Exprimés | 475 |
SARAZIN | 157 |
RIEUPET | 13 |
BENTOUNSI | 71 |
ROULLAUD | 234 |
Résultats Élections Législatives 07/07/2024 – 2ème tour
Inscrits | 811 | |
Votants | 477 | |
Blancs | 49 | |
Nuls | 15 | |
Exprimés | 413 | |
BENTOUNSI | 108 | 26,2 % |
ROULLAUD RN | 305 | 73,8 % |
Compte-rendu N°30 du Conseil municipal du 22 mai 2024
ORDRE DU JOUR :
- Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024
- Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING
- Convention de partenariat avec le GDSA 77 (Groupe de Défense Sanitaire Apicole)
- Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
- Questions diverses