Notre mairie

Secrétariat de Mairie – Horaires d’Ouverture
Ouverture au Public :
Du Lundi…au Vendredi (sauf mercredi) De 9 h à 12 h et de 16 h 30 à 18 h 30
Le Mercredi De 9 h à 12 h
Le Samedi Sur rendez-vous avec le M. le Maire ou un adjoint

Compte rendu N°26 de la réunion du Conseil municipal du 28 août 2017

ORDRE DU JOUR :

1. Délibération fixant les tarifs d’accueil du mercredi matin « commune » et « hors commune »
2. Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance avec PILES
3. Délibération autorisant le Maire à signer le marché avec les entreprises chargées de l’aménagement de la rue des Vignettes
4. Dans le cadre de l’urbanisme, délibération autorisant le Maire à faire exécuter des travaux de voirie par marché à bon de commande pour le compte d’administrés après acceptation du prix et versement de son montant par le redevable
5. Délibération autorisant le Maire à signer l’acte d’acquisition de la parcelle ZC93 pour l’euro symbolique
6. Délibération sur la location de la parcelle ZC49 « terrain de sports » rue d’Isles
7. Délibération sur le devenir de l’occupation à titre onéreux de la parcelle ZC49 pour garantir les investissements de la commune, les propriétaires refusant in fine de signer un bail emphytéotique et classement de cette parcelle en emplacement réservé dans le zonage du PLU
8. Délibération fixant l’indemnité de conseil au Receveur
9. Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement du marché de vente de gaz avec ENGIE
10. Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement du contrat pour l’éclairage public avec CITEOS
11. Délibération autorisant le Maire à signer la convention pour le soutien à l’accueil péri-scolaire
avec la CCPO
12. Questions diverses

CR N°26

Compte rendu N°24 de la réunion du Conseil municipal du 15 juin 2017

Ordre du Jour :

  • Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  • Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors commune »
  • Délibération fixant les tarifs de garderie « commune » et « hors commune » et de garderie améliorée avec les services de Charlotte 3C
  • Délibération fixant le retour à la semaine scolaire de 4 jours

CR N°24

Compte rendu N° 22 de la Réunion du Conseil Municipal du 30 mars 2017

Ordre du Jour :

  • Compte Administratif 2016
  • Compte de Gestion 2016
  • Affectation du résultat 2016
  • Vote des 3 taxes
  • Adoption et vote du budget unique 2017
  • Fixation du montant des droits de voirie pour les commerces ambulants occupant le domaine public de manière régulière
  • Autorisation donnée au maire de signer une convention avec le Cabinet Urba pour un rôle d’assistant et de conseil en droit de l’urbanisme et la formation des agents administratifs de la collectivité à l’instruction des dossiers
  • Autorisation donnée au maire de lancer la procédure de rétrocession au domaine public des parties communes du lotissement des Vignes toujours détenues par Négocim
  • Questions diverses

Lire le CR N° 22

Compte rendu N° 20 de la Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2016

Ordre du Jour :

  • Délibération donnant autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du Budget unique 2017, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au Budget communal de l’exercice 2016
  • Décision modificative au Budget incluant le résultat de fonctionnement du CCAS, dissout le 31 décembre 2015
  • Délibération fixant le montant de la prime pour ancienneté ainsi que les quantièmes à retenir en fonction de la durée des services des agents titulaires et non titulaires
  • Délibération fixant les tarifs des pénalités pour défaut d’inscription cantine et garderie
  • Délibération fixant le tarif de garderie sur le temps de cantine
  • Délibération fixant le nouveau tarif des NAP
  • Majoration des services périscolaires pour les extérieurs
  • Questions diverses.

Pour avoir accès au compte rendu, cliquez sur ce lien : CR N° 20

Compte rendu N° 19 de la Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2016

blason_armentieres  Ordre du Jour :

  • Décision modificative du budget
  • Délibération pour le renouvellement des contrats de télésurveillance
  • Délibération autorisant la convention pour le soutien à l’accueil périscolaire 2015/2016
  • Délibération sur abandon du contrat rural actuel pour le remplacer ultérieurement par un nouveau contrat plus adapté
  • Questions diverses.

CM N° 19

Compte rendu N° 18 de la réunion du Conseil municipal du 22/06/2016

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Ordre du Jour :

  • Décision modificative au budget
  • Délibération approuvant la rétrocession de la parcelle ZB 72
  • Délibération approuvant la convention avec les Petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés
  • Délibération fixant les tarifs de cantine « commune » et « hors commune »
  • Délibération fixant les tarifs de garderie « commune » et « hors commune »
  • Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C Loisirs dans le cadre des TAP
  • Délibération fixant les tarifs des TAP
  • Délibération concernant l’aménagement paysager de la rue des Vignettes
  • Délibération approuvant le contrat d’entretien d’éclairage public par CITEOS
  • Nouvelle organisation des TAP les jeudis et vendredi
  • Tirage au sort des listes de jurés d’assises pour 2017
  • Participation aux frais de la carte « Imagine R »
  • Occupation de l’espace multisports
  • Scolarisation des enfants de – 3 ans
  • Point sur la rétrocession des voiries du lotissement « les Vignes »
  • Questions diverses.

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