Compte-rendu de la dernière réunion du CMJ
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Compte rendu n° 19 du 7 septembre 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération modifiant des statuts de la Communauté de communes sur le Titre 2 : Compétences et le bloc de compétences facultatives, pour tenir compte de l’abandon…
Arrêté Préfectoral 2022/DDT/SEPR/233
Relatif aux mesures de limitation des usages de l’eau. Lire l’arrêté
Arrêté Préfectoral N°2022/DDT/SEPR/219
Relatif à la mesure de vigilance sur le bassin de la Marne. Arrêté 2022/DDT/SEPR/219 Carte Sécheresse
Arrêté Préfectoral N° 2022/DDT/SEPR/89
Portant approbation du nouveau classement sonore des voies ferroviaires Pour lire l’arrêté, cliquez sur ce lien
Compte rendu N° 18 de la réunion du conseil municipal du 24 mai 2022
ORDRE DU JOUR : Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la gendarmerie nationale dans le cadre de l’action « Participation Citoyenne » Renouvellement de la convention avec…
Compte rendu N°17 de la réunion du Conseil municipal du 27 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération de demande de subvention Fonds d’Équipement Rural pour la rénovation de la salle des fêtes Questions diverses CR N° 17
Compte rendu N° 16 de la réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2021 Compte de Gestion 2021 Affectation du résultat 2021 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2022 Renouvellement de contrat de…
Conseil Municipal des Jeunes mardi 22 mars 17h45
Ordre du jour: Règlement intérieur Budget première action à mener Questions diverses
Compte rendu N°15 du Conseil municipal du 9 février 2022
ORDRE DU JOUR : Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Souppes sur…