Compte-rendu de la dernière réunion du CMJ
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Compte rendu n° 19 du 7 septembre 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération modifiant des statuts de la Communauté de communes sur le Titre 2 : Compétences et le bloc de compétences facultatives, pour tenir compte de l’abandon…
Arrêté Préfectoral 2022/DDT/SEPR/233
Relatif aux mesures de limitation des usages de l’eau. Lire l’arrêté
Arrêté Préfectoral N°2022/DDT/SEPR/219
Relatif à la mesure de vigilance sur le bassin de la Marne. Arrêté 2022/DDT/SEPR/219 Carte Sécheresse
Arrêté Préfectoral N° 2022/DDT/SEPR/89
Portant approbation du nouveau classement sonore des voies ferroviaires Pour lire l’arrêté, cliquez sur ce lien
Compte rendu N° 18 de la réunion du conseil municipal du 24 mai 2022
ORDRE DU JOUR : Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la gendarmerie nationale dans le cadre de l’action « Participation Citoyenne » Renouvellement de la convention avec…
Compte rendu N°17 de la réunion du Conseil municipal du 27 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération de demande de subvention Fonds d’Équipement Rural pour la rénovation de la salle des fêtes Questions diverses CR N° 17
Compte rendu N° 16 de la réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2021 Compte de Gestion 2021 Affectation du résultat 2021 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2022 Renouvellement de contrat de…
Compte rendu N°15 du Conseil municipal du 9 février 2022
ORDRE DU JOUR : Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Souppes sur…
Compte rendu du Conseil municipal N°14 du 5 janvier 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2022, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…