Arrêté Préfectoral N° 2022/DDT/SEPR/89
Portant approbation du nouveau classement sonore des voies ferroviaires Pour lire l’arrêté, cliquez sur ce lien
Compte rendu N° 18 de la réunion du conseil municipal du 24 mai 2022
ORDRE DU JOUR : Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la gendarmerie nationale dans le cadre de l’action « Participation Citoyenne » Renouvellement de la convention avec…
Compte rendu N°17 de la réunion du Conseil municipal du 27 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération de demande de subvention Fonds d’Équipement Rural pour la rénovation de la salle des fêtes Questions diverses CR N° 17
Compte rendu N° 16 de la réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2022
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2021 Compte de Gestion 2021 Affectation du résultat 2021 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2022 Renouvellement de contrat de…
Conseil Municipal des Jeunes mardi 22 mars 17h45
Ordre du jour: Règlement intérieur Budget première action à mener Questions diverses
Compte rendu N°15 du Conseil municipal du 9 février 2022
ORDRE DU JOUR : Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Souppes sur…
Compte rendu du Conseil municipal N°14 du 5 janvier 2022
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2022, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts…
Compte rendu N° 13 de la réunion de Conseil du 15 novembre 2021
ORDRE DU JOUR : Annulation de la délibération nommant un délégué communautaire suppléant Modification de la délibération CADRE relative au RIFSEEP concernant les conditions d’attribution notamment la borne supérieure des…
Compte-rendu n°12 du Conseil municipal
Compte-rendu du conseil Municipal du 13 octobre 2021. Ordre du jour: Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés Délibération