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Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral réglementant l’acquisition et la détention d’artifices

Arrêté N° 2020-773-252

L'ÉLAN

L’ÉLAN d’Armentières-en-Brie N°25 juin 2020

ÉLAN N°25

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 10 juin 2020 N°2

ORDRE DU JOUR : Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Élection des membres de la Commission d’Appel…

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°1 de la réunion du Conseil municipal du 23 mai 2020

Ordre du jour : Élection du Maire Création de postes d’Adjoints au Maire Élections des Maires-Adjoints Tableau d’ordre du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil…

Arrêtés Municipaux temporaires

Arrêté municipal N°2020-05/01 Portant permission d’occupation de l’espace multisports

Arrêté N°2020-05/01

Uncategorized

Arrêté Préfectoral portant mesures de police applicables en vue de ralentir la propagation du virus

Arrêté 2021/PJI/29

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020 – N°43

Ordre du Jour : Budget unique 2020 Questions diverses CM N°43

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral portant mesures de police en vue de ralentir la propagation du virus

Arrêté 2021/PJ/11

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°41 du Conseil municipal du 19 septembre 2019

Ordre du Jour : Avenant à la convention avec Charlotte 3C Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux…

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°40 du Conseil municipal du 27 août 2019

Ordre du Jour : Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de…

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