Compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020 – N°43
Ordre du Jour : Budget unique 2020 Questions diverses CM N°43
Compte rendu N°41 du Conseil municipal du 19 septembre 2019
Ordre du Jour : Avenant à la convention avec Charlotte 3C Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux…
Compte rendu N°40 du Conseil municipal du 27 août 2019
Ordre du Jour : Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de…
Compte Rendu N°39 du Conseil Municipal du 4 juillet 2019
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant la vente de la maison communale Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint technique CM N°39
Compte rendu N° 38 du Conseil Municipal du 20 juin 2019
Ordre du Jour : Compte administratif 2018 Compte de gestion 2018 Affectation du résultat 2018 Délibération approuvant le PCS Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la…
Compte rendu N°37 du Conseil municipal du 4 avril 2019
Ordre du Jour : Vote des 3 taxes Budget unique 2019 Délibération autorisant la demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement paysager de la place de la mairie Délibération autorisant…
Compte rendu N°36 du Conseil municipal du 20 décembre 2018
Ordre du Jour : Mise en place d’une étude scolaire pour la rentrée de janvier 2019 Imputation de dépenses au compte 6232 Avenant à la délibération du RIFSEEP Délibération fixant…