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Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte Rendu n°7 du Conseil municipal du 3 mars 2021

ORDRE DU JOUR : Délibération approuvant la convention avec le SIMT Délibération approuvant la modification du périmètre du SDESM Délibération portant opposition au transfert de la compétence PLU Délibération approuvant…

Arrêtés Municipaux Permanents

Arrêté N° 2021-03/01 Supprimant une place de stationnement rue d’Isles

Arrêté N°2021-03/01

L'ÉLAN

ELAN N°26

https://armentieres-en-brie.fr/wp-content/uploads/2021/08/Elan_n°26-V3.pdf

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte-rendu N°6 du Conseil Municipal du 16 décembre 2020.

Ordre du jour: Ordre du jour : Délibération d’engagement, de liquidation et de mandatement dans la limite des 25% des crédits ouverts en 2020 pour le budget unique 2021 Délibération

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte-rendu N°5 de la réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2020

Ordre du jour : Délibération adoptant le règlement intérieur du Conseil Municipal Délibération portant création de postes Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux Délibération autorisant la signature d’une convention

Arrêtés Municipaux temporaires

Arrêté portant restriction de circulation rue du Chef de Ville.

Arrêté 2020-10/06

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil municipal n°4, séance du 19 août 2020.

Ordre du jour : Signature des marchés de travaux relatifs à l’aménagement paysager des abords de la mairie – phase 2 Acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle cadastrée Section

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté N° 2020/DDT/SEPR/184

Relatif aux mesures de limitation des usages de l’eau Lire l’arrêté Voir la carte des bassins versants concernés par des mesures de restrictions

Arrêtés Municipaux temporaires

Arrêté portant interruption de travaux CD 17

Arrêté N° 2020-08/01

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 1 juillet 2020 N°3

ORDRE DU JOUR : Compte administratif 2019 Compte de gestion 2019 Affectation du résultat 2019 Vote des 2 taxes Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID) Délibération fixant…

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