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Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 1 juillet 2020 N°3

ORDRE DU JOUR : Compte administratif 2019 Compte de gestion 2019 Affectation du résultat 2019 Vote des 2 taxes Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID) Délibération fixant…

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral le transport des combustibles domestiques

Arrêté N° 2020-CAB-147

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral réglementant l’acquisition et la détention d’artifices

Arrêté N° 2020-773-252

L'ÉLAN

L’ÉLAN d’Armentières-en-Brie N°25 juin 2020

ÉLAN N°25

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 10 juin 2020 N°2

ORDRE DU JOUR : Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Élection des membres de la Commission d’Appel…

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°1 de la réunion du Conseil municipal du 23 mai 2020

Ordre du jour : Élection du Maire Création de postes d’Adjoints au Maire Élections des Maires-Adjoints Tableau d’ordre du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil…

Arrêtés Municipaux temporaires

Arrêté municipal N°2020-05/01 Portant permission d’occupation de l’espace multisports

Arrêté N°2020-05/01

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Arrêté Préfectoral portant mesures de police applicables en vue de ralentir la propagation du virus

Arrêté 2021/PJI/29

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020 – N°43

Ordre du Jour : Budget unique 2020 Questions diverses CM N°43

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral portant mesures de police en vue de ralentir la propagation du virus

Arrêté 2021/PJ/11

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