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Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal, Séance du 10 juin 2020 N°2

ORDRE DU JOUR : Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents Élection des membres de la Commission d’Appel…

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°1 de la réunion du Conseil municipal du 23 mai 2020

Ordre du jour : Élection du Maire Création de postes d’Adjoints au Maire Élections des Maires-Adjoints Tableau d’ordre du Conseil Municipal Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil…

Arrêtés Municipaux temporaires

Arrêté municipal N°2020-05/01 Portant permission d’occupation de l’espace multisports

Arrêté N°2020-05/01

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Arrêté Préfectoral portant mesures de police applicables en vue de ralentir la propagation du virus

Arrêté 2021/PJI/29

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2020 – N°43

Ordre du Jour : Budget unique 2020 Questions diverses CM N°43

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral portant mesures de police en vue de ralentir la propagation du virus

Arrêté 2021/PJ/11

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°41 du Conseil municipal du 19 septembre 2019

Ordre du Jour : Avenant à la convention avec Charlotte 3C Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux…

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N°40 du Conseil municipal du 27 août 2019

Ordre du Jour : Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de…

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte Rendu N°39 du Conseil Municipal du 4 juillet 2019

ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant la vente de la maison communale Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint technique CM N°39

Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal

Compte rendu N° 38 du Conseil Municipal du 20 juin 2019

Ordre du Jour : Compte administratif 2018 Compte de gestion 2018 Affectation du résultat 2018 Délibération approuvant le PCS Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la…

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  • Nettoyons la nature 🌿– Merci à tous !
  • Communiqué du parquet de Meaux : emprisonnement ferme et incarcération après l’agression du Maire d’Armentières-en-Brie

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