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Ordre du Jour : Délibération sur le nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal. Délibération approuvant le Plan d’Accessibilité des Voiries et des Espaces publics (PAVE) CRCM_14
Arrete-municipal-permanent-2015-12-02
Ordre du Jour : Délibération modificative au Budget 2015, chapitre 4581 et 4582 (D.M. N°2). Délibération donnant autorisation au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2016,
Ordre du Jour : Renouvellement de la convention avec la SAFER. Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football. Augmentation du loyer actuel et
Ordre du Jour : Délibération modificative au budget d’investissement intégrant le montant total de l’emprunt lié à la ligne de trésorerie de 450 K€, autorisée par le Conseil. Adoption par
Ordre du Jour : Attribution de marché dans le cadre du PLU Elaboration du PAVE (plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics) +