ORDRE DU JOUR :

• Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir une parcelle en vue d’accueillir le city stade
• Autorisation donnée à la CCPO en tant qu’autorité compétente pour ouvrir et organiser l’enquête publique relative au zonage d’assainissement des eaux usées de la CCPO et aux zonages d’assainissement des eaux pluviales de ses communes membres
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec Ciitélécom, solution d’alerte à la population
• Convention relative à la mise à disposition d’abris-voyageurs avec le Département
• Décision modificative à l’article 202 en dépenses d’investissement
• Questions diverses 

CR N° 37

ORDRE DU JOUR :

• Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU
• Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme
• Autorisation donnée au maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région pour le city
• Délibération autorisant le cumul indemnitaire des indemnités RIFSEEP avec une indemnité de maniement de fonds
• Questions diverses 

CM N° 36

ORDRE DU JOUR :

• Compte Administratif 2024
• Compte de Gestion 2024
• Affectation du résultat 2024
• Vote des 2 taxes
• Adoption et vote du budget unique 2025
• Délibération autorisant la fongibilité des crédits
• Convention avec le SDESM pour adhésion à une centrale d’achats « Levés Topographiques »
• Modalités de recomposition des futurs conseils communautaires
• Questions diverses 

CM N° 35

ORDRE DU JOUR :

• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
• Reconduction du contrat d’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Approbation du PLU
• Adhésion au Syndicat de collèges de Lizy sur Ourcq et Crouy sur Ourcq
• Questions diverses

CR N°34

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2024
• Approbation de la Convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion année 2025 – 2026
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Modification de la délibération CADRE relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) concernant les conditions d’attribution
• Délibération subvention exceptionnelle
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Demande subvention AVACS
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU) et modification de taux de la Taxe d’Aménagement

CR N°33