Compte-rendu 38 de la réunion du Conseil municipal du 10 septembre 2025
ORDRE DU JOUR : Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du Centre départemental de gestion…
Enquête publique
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales Conformément à l’article L. 2224-10 du Code général des collectivités territoriales, la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq est tenue
Présentation du service d’Alerte – Inscription
Pour en savoir davantage et vous inscrire, cliquez sur ce lien https://www.inscription-volontaire.com/armentieres-en-brie/
Compte-Rendu N° 37 du Conseil municipal du 11 juin 2025
ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…
Compte-Rendu N°36 de la Réunion du Conseil Municipal du 6 mai 2025
ORDRE DU JOUR : Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme Autorisation donnée…
Compte-rendu N° 35 de la réunion du Conseil municipal du 3 avril 2025
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2024 Compte de Gestion 2024 Affectation du résultat 2024 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2025 Délibération autorisant la fongibilité…