Enquête publique
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales Conformément à l’article L. 2224-10 du Code général des collectivités territoriales, la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq est tenue
Présentation du service d’Alerte – Inscription
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Compte-Rendu N° 37 du Conseil municipal du 11 juin 2025
ORDRE DU JOUR : Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire) Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir Délibération instituant la…
Compte-Rendu N°36 de la Réunion du Conseil Municipal du 6 mai 2025
ORDRE DU JOUR : Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme Autorisation donnée…
Compte-rendu N° 35 de la réunion du Conseil municipal du 3 avril 2025
ORDRE DU JOUR : Compte Administratif 2024 Compte de Gestion 2024 Affectation du résultat 2024 Vote des 2 taxes Adoption et vote du budget unique 2025 Délibération autorisant la fongibilité…
Compte-rendu N°34 de la réunion du Conseil municipal du 29 janvier 2025
ORDRE DU JOUR : • Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets• Reconduction du
Approbation du plan local d’urbanisme
Le conseil municipal d’Armentières-en-Brie, dans sa séance du 29 janvier 2025 a approuvé son PLU. Les documents sont téléchargeables grâce aux liens ci-dessous et tenus à la disposition du public
Compte-rendu n°33 de la réunion de Conseil du 11 décembre 2024
ORDRE DU JOUR : • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits