Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le : mercredi 11 juin 2025 à 20h30 dans la salle de réunion de la mairie.

ORDRE DU JOUR :

• Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir une parcelle en vue d’accueillir le city stade
• Autorisation donnée à la CCPO en tant qu’autorité compétente pour ouvrir et organiser l’enquête publique relative au zonage d’assainissement des eaux usées de la CCPO et aux zonages d’assainissement des eaux pluviales de ses communes membres
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec Ciitélécom, solution d’alerte à la population
• Convention relative à la mise à disposition d’abris-voyageurs avec le Département
• Décision modificative à l’article 202 en dépenses d’investissement
• Vote d’une motion en réaction à la fermeture d’une classe dans l’école d’Armentières-en-Brie
• Questions diverses 

ORDRE DU JOUR :

• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
• Reconduction du contrat d’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Approbation du PLU
• Adhésion au Syndicat de collèges de Lizy sur Ourcq et Crouy sur Ourcq
• Questions diverses

CR N°34

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2024
• Approbation de la Convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion année 2025 – 2026
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Modification de la délibération CADRE relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) concernant les conditions d’attribution
• Délibération subvention exceptionnelle
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Demande subvention AVACS
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU) et modification de taux de la Taxe d’Aménagement

CR N°33

ORDRE DU JOUR :

• Autorisation donnée au Maire de demander à ce que l’Église Saint Germain de Paris soit labellisée “Patrimoine d’intérêt Régional”
• Adhésion au service ACQUISITIONS foncières et immobilières SANS NOTAIRE (ASN)
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Renouvellement des contrats de télésurveillance avec PILES
• Renouvellement de la convention d’adhésion au SIMT
• Tarifs des droits de voirie et de stationnement
• Délibération accordant le remboursement des réparations sur le véhicule d’un usager de la voie publique
• Transfert de la compétence infrastructure de recharge pour véhicule électrique au SDESM
• Indemnisation des frais de déplacement – utilisation de véhicule personnel
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir une partie de la parcelle C-1149 (15 m2) du Vieux Chemin pour accueillir un transformateur qui sera posé par le SDESM
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU)

CR N°32

ORDRE DU JOUR :

• Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Approbation du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales
• Demande subvention AVACS
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Modernisation du PLU
• Décision modificative au chapitre 66
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
• Délibération autorisant le Maire à signer tous actes et documents dans l’acquisition des parcelles C 600,601, 606 et 607
• Questions diverses

CR N°31 du 26/06/2024

ORDRE DU JOUR :

• Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING
• Convention de partenariat avec le GDSA 77 (Groupe de Défense Sanitaire Apicole)
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Questions diverses

CR N° 30 du 22/05/2024

ORDRE DU JOUR :
•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR
•Convention CCPO / CAF
•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente
•Arrêt du Projet de PLU
•Subvention exceptionnelle pour la coopérative de l’école
•Décision modificative au budget 2023
•Questions diverses

CR N°28

ORDRE DU JOUR :

• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2024, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2023
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Approbation de la Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion
• Délibération modificative pour achat matériel technique
• Signature du contrat avec Roquigny pour l’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Questions diverses

CR N° 27

ORDRE DU JOUR :

• Délibération renouvelant les contrats de télésurveillance avec la société PILES
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises : BERNIER, LIVRY CONSTRUCTIONS et ANCEY
• Délibération attribuant une subvention exceptionnelle
• Questions diverses

CM N°26 du 20/09/2023