ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du Centre départemental de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir le terrain lui permettant d’accueillir le City Park
• Autorisation donnée au Maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région pour la réalisation du City Park
• Délibération autorisant le Maire à signer tous actes et documents dans l’acquisition de la parcelle C-1149 du Vieux Chemin
• Autorisation donnée au Maire de signer une convention d’occupation de la salle polyvalente par Feelness
• Subvention exceptionnelle pour Envisages
• Subvention exceptionnelle coopérative scolaire
• Délibération portant création d’un emploi saisonnier
• Renouvellement des contrats de télésurveillance avec PILES
• Questions diverses

CR N° 38 du 10/09/2025

ORDRE DU JOUR :

• Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir une parcelle en vue d’accueillir le city stade
• Autorisation donnée à la CCPO en tant qu’autorité compétente pour ouvrir et organiser l’enquête publique relative au zonage d’assainissement des eaux usées de la CCPO et aux zonages d’assainissement des eaux pluviales de ses communes membres
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec Ciitélécom, solution d’alerte à la population
• Convention relative à la mise à disposition d’abris-voyageurs avec le Département
• Décision modificative à l’article 202 en dépenses d’investissement
• Questions diverses 

CR N° 37

ORDRE DU JOUR :

• Vote du taux de la taxe d’aménagement pour la zone AU
• Autorisation donnée au maire de signer la convention de mission d’assistance en urbanisme
• Autorisation donnée au maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région pour le city
• Délibération autorisant le cumul indemnitaire des indemnités RIFSEEP avec une indemnité de maniement de fonds
• Questions diverses 

CM N° 36

ORDRE DU JOUR :

• Compte Administratif 2024
• Compte de Gestion 2024
• Affectation du résultat 2024
• Vote des 2 taxes
• Adoption et vote du budget unique 2025
• Délibération autorisant la fongibilité des crédits
• Convention avec le SDESM pour adhésion à une centrale d’achats « Levés Topographiques »
• Modalités de recomposition des futurs conseils communautaires
• Questions diverses 

CM N° 35

ORDRE DU JOUR :

• Renouvellement du contrat avec CITEOS pour l’entretien annuel de l’éclairage public
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
• Reconduction du contrat d’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Approbation du PLU
• Adhésion au Syndicat de collèges de Lizy sur Ourcq et Crouy sur Ourcq
• Questions diverses

CR N°34

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2025, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2024
• Approbation de la Convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion année 2025 – 2026
• Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
• Modification de la délibération CADRE relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) concernant les conditions d’attribution
• Délibération subvention exceptionnelle
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Demande subvention AVACS
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU) et modification de taux de la Taxe d’Aménagement

CR N°33

ORDRE DU JOUR :

• Autorisation donnée au Maire de demander à ce que l’Église Saint Germain de Paris soit labellisée “Patrimoine d’intérêt Régional”
• Adhésion au service ACQUISITIONS foncières et immobilières SANS NOTAIRE (ASN)
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Renouvellement des contrats de télésurveillance avec PILES
• Renouvellement de la convention d’adhésion au SIMT
• Tarifs des droits de voirie et de stationnement
• Délibération accordant le remboursement des réparations sur le véhicule d’un usager de la voie publique
• Transfert de la compétence infrastructure de recharge pour véhicule électrique au SDESM
• Indemnisation des frais de déplacement – utilisation de véhicule personnel
• Autorisation donnée au Maire d’acquérir une partie de la parcelle C-1149 (15 m2) du Vieux Chemin pour accueillir un transformateur qui sera posé par le SDESM
• Questions diverses
Proposition de modification de la densité sur la zone AU (PLU)

CR N°32

ORDRE DU JOUR :

• Convention de partenariat Charlotte 3C (Périscolaire)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Approbation du plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales
• Demande subvention AVACS
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Modernisation du PLU
• Décision modificative au chapitre 66
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
• Délibération autorisant le Maire à signer tous actes et documents dans l’acquisition des parcelles C 600,601, 606 et 607
• Questions diverses

CR N°31 du 26/06/2024

ORDRE DU JOUR :

• Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING
• Convention de partenariat avec le GDSA 77 (Groupe de Défense Sanitaire Apicole)
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Questions diverses

CR N° 30 du 22/05/2024