ORDRE DU JOUR :

• Délibération pour dossier de demande de subvention au titre du « Fonds d’Équipement Rural » 2024
• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes BRIE-COMTE-ROBERT, LE PIN, SAACY-SUR-MARNE, CHARNY et la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINAIS VAL-DE-LOING
• Convention de partenariat avec le GDSA 77 (Groupe de Défense Sanitaire Apicole)
• Demande de subvention de l’Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA)
• Questions diverses

CR N° 30 du 22/05/2024

ORDRE DU JOUR :
•Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie avec la SAUR
•Convention CCPO / CAF
•Tarifs location maison des associations et salle polyvalente
•Arrêt du Projet de PLU
•Subvention exceptionnelle pour la coopérative de l’école
•Décision modificative au budget 2023
•Questions diverses

CR N°28

ORDRE DU JOUR :

• Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy
• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2024, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2023
• Délibération fixant le tarif « invités » assistant aux repas des aînés
• Approbation de la Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion
• Délibération modificative pour achat matériel technique
• Signature du contrat avec Roquigny pour l’entretien de la toiture de la salle polyvalente
• Questions diverses

CR N° 27

ORDRE DU JOUR :

• Délibération renouvelant les contrats de télésurveillance avec la société PILES
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises : BERNIER, LIVRY CONSTRUCTIONS et ANCEY
• Délibération attribuant une subvention exceptionnelle
• Questions diverses

CM N°26 du 20/09/2023

ORDRE DU JOUR :

• Débat du CM autour du PADD
• Délibération d’adhésion de principe au service intérim territorial
• Renouvellement de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
• Désignation d’un(e) référent(e) déontologue
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lever la prescription de garantie pour les entreprises :  Bernier, Livry Constructions, Ancey et l’entreprise DURANT

CM N°25

ORDRE DU JOUR :

• Désignation des délégués des conseils municipaux aux Sénatoriales 2023
• Renouvellement de la convention avec Charlotte 3C (périscolaire et cantine)
• Renouvellement de la convention avec Armor Cuisine
• Tarifs de la cantine et du périscolaire matin et soir
• Délibération instituant la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés
• Avis sur le projet de poursuite de l’exploitation et d’extension (projet VALORPÔLE) de l’installation de stockage de déchets non dangereux (Sablières CAPOULADE)
• Implantation d’un distributeur de pizzas
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles
• Délibération approuvant la convention avec le SIMT
• Questions diverses

CR N°24

Motion adoptée par le CM relative à la demande d’extension des activités des sablières CAPOULADE

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2023, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2022
• Demande de subvention au titre de la DETR pour la rénovation de la salle polyvalente, tranche 1, par la réalisation d’une isolation thermique par l’extérieur et par un changement du système de chauffage
• Signature convention “Participation citoyenne”
• Décisions modificatives compte 014 – article 739223 / compte 012 – article 6451
• Approbation de la Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion
• Questions diverses :
                 – Information PLU
  – Demande de rachat de la parcelle louée à ONTOWER (antenne FREE)

CR N° 21