ORDRE DU JOUR :

• Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal ;
• Élection d’un adjoint ;
• Délibération relative à l’indemnité d’un conseiller municipal ayant reçu délégation
• Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1^ère classe ;
• Fixation du taux de promotion
• Subvention exceptionnelle pour la coopérative scolaire
• Redevance d’occupation du domaine public pour « Orange »
• Redevance d’occupation du domaine public pour « GRDF »
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sport rue d’Isles ;
• Délibération donnant autorisation de signer la convention avec la société « Storelift »
• Délibération donnant autorisation au maire de signer la convention avec l’association « Charlotte 3 C »
• Délibération pour fixer les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2021-2022
• Délibération pour fixer les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2021-2022
• Instauration d’une taxe d’habitation sur les logements vacants ;
• Délibération pour signer la convention avec la société Ertie & Fils sûreté
• Questions diverses

CR N°10 du 24 juin 2021

Ordre du jour :

• Délibération modifiant la délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• Délibération octroyant la prime spéciale d’installation aux personnels
• Délibération désignant le prestataire et approuvant la convention pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2021/2022
• Délibération pour l’adhésion au groupement de commandes pour l’exploitation et la maintenance des installations de productions thermiques
• Questions diverses

CR N° 9 du 26 mai 2021

Ordre du jour :

• Compte Administratif 2020
• Compte de Gestion 2020
• Affectation du résultat 2020
• Vote des 2 taxes
• Adoption et vote du budget unique 2021
• Délibération concernant la demande de subvention pour l’achat et l’installation d’un columbarium
• Délibération actant la convention avec COVAGE
• Questions diverses

CM N°8

ORDRE DU JOUR :

• Délibération approuvant la convention avec le SIMT
• Délibération approuvant la modification du périmètre du SDESM
• Délibération portant opposition au transfert de la compétence PLU
• Délibération approuvant le règlement du cimetière
• Délibération approuvant les nouveaux tarifs des concessions de cimetière
• Délibération approuvant le vote du règlement intérieur du personnel
• Délibération fixant la limitation de vitesse dans le village
• Délibération approuvant la convention avec l’Association qui assurera le fonctionnement de la nouvelle bibliothèque
• Questions diverses

CR N° 7

Ordre du jour :

• Délibération adoptant le règlement intérieur du Conseil Municipal
• Délibération portant création de postes
• Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
• Délibération autorisant la signature d’une convention avec l’Association BOJA FITNESS
• Délibération modifiant la convention portant occupation du domaine privé pour la mise en place d’une citerne d’eau
• Délibération portant adhésion au Groupement d’intérêt public ID 77
• Délibération autorisant la Commune à lancer la procédure pour récupérer les fonds de l’ancien Comité des Fêtes
• Délibération autorisant le renouvellement du marché de fourniture de gaz avec ENGIE pour la salle polyvalente
• Décisions modificatives 
• Repas des Anciens
• Calendrier du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
• Questions diverses

CR 5

Règlement intérieur du Conseil municipal

Ordre du jour :

• Signature des marchés de travaux relatifs à l’aménagement paysager des abords de la mairie – phase 2
• Acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle cadastrée Section B n°364 située rue du Chef de Ville, pour la construction d’un arrêt de bus
• Achat de matériel nécessaire à l’entretien des espaces verts
• Mise en place du protocole sanitaire en milieu scolaire à la rentrée du 1er septembre 2020

Compte Rendu N°4

ORDRE DU JOUR :

• Compte administratif 2019
• Compte de gestion 2019
• Affectation du résultat 2019
• Vote des 2 taxes
• Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID)
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
• Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2020/2021
• Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2020/2021
• Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2020/2021
• Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2020/2021
• Questions diverses

Compte rendu N°3

ORDRE DU JOUR :

• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
• Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
• Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
• Compte administratif 2019
• Compte de gestion 2019
• Affectation du résultat 2019
• Vote des 2 taxes
• Délibération attribuant une subvention exceptionnelle
• Convention cadre et financière dans le cadre du projet EMIT (Exploitation Maintenance des Installations Thermiques) avec le SDESM
• Délibération pour l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services associés avec le SDESM
• Délibération pour l’adhésion de la Communauté de Communes au Pôle métropolitain
• Questions diverses

Compte rendu N°2

Ordre du jour :

• Élection du Maire
• Création de postes d’Adjoints au Maire
• Élections des Maires-Adjoints
• Tableau d’ordre du Conseil Municipal
• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Élections des délégués aux organismes extérieurs
• Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal

CM N°1