Ordre du Jour :

• Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal
• Délibération modificative au budget
• Election d’un suppléant au syndicat du Collège de Trilport
• Délibération autorisant le Maire à signer un Contrat Rural pour l’aménagement de la Mairie, de la salle polyvalente et de leur traitement paysager.
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention de partenariat avec la FOCEL dans le cadre des TAP
• Délibération autorisant la gratuité des TAP et l’adoption du règlement d’utilisation du service
• Délibération adoptant le règlement d’utilisation de l’espace multisports et notamment son Citystade
• Délibération autorisant le Maire à signer le renouvellement des contrats de télésurveillance des bâtiments communaux avec la société PILES
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention d’adhésion au dispositif de Conseil en énergie partagé avec le SDESM
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO dans le cadre de la 2^e phase du contrat triennal de voirie
• Délibération autorisant le Maire à signer un avenant au contrat triennal de voirie pour des suppléments de travaux rue de l’Eglise et au monument aux morts
• Autorisation donnée au Maire de poursuivre les investigations d’opportunité d’acquérir une propriété mitoyenne et de solliciter l’estimation des Domaines
• Délibération sur la location du terrain de sports rue d’Isles
• Délibération fixant les nouveaux tarifs pour la régie publicitaire municipale
• Délibération pour la création d’un poste administratif à temps complet
• Contrat triennal de voirie phase 3 (Rue d’Isles)
• Questions diverses

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  Ordre du Jour :

• Délibérations concernant les délégations du Conseil municipal au Maire (points à préciser).
• Délibération relative aux indemnités du Maire et des Adjoints (tableau récapitulatif).
• Attribution de marché et autorisation de signature pour le contrat triennal de voirie phase 2.
• Attribution de signer avec l’entreprise Bodet (campaniste)
• Délibération concernant un avenant à la convention pour la fourniture des repas de cantine pour l’année scolaire 2014-2015.
• Délibération sur les tarifs de cantine année scolaire 2014-2015.
• Délibération sur les tarifs de garderie année scolaire 2014-2015.
• Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID).
• Délibération pour anticiper la clôture du budget de la caisse des écoles.
• Délibération pour dispenser le comptable d’autorisation de poursuite lors de l’envoi des mises en demeure.
• Délibération pour fixer le seuil des mises en demeure.
• Contrat rural : reprise de l’instruction.
• Délibération concernant l’adhésion des communes de Faremoutiers et de Cannes-Écluse au SDESM.
• Désignation de la liste des jurés pour la Cour d’Assises par tirage au sort.
• Questions diverses

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  Ordre du Jour :

• Avenant 1 à la Convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCPO
• Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
• Compte administratif 2013
• Compte de Gestion 2013
• Affectation du Résultat
• Vote des 4 taxes
• Adoption et vote du Budget unique 2014
• Indemnité au Receveur de la Commune
• Dématérialisation des convocations du Conseil municipal
• Création de poste pour activité accessoire
• Modification de la délégation n° 7 du Conseil municipal au Maire
• Proposition du renouvellement de contrat avec la SACPA
• Convention avec le SIMT
• Questions diverses

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  Ordre du Jour :

• Délibération du nouveau tableau d’ordre du Conseil municipal
• Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
• Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
• Proposition des membres retenus pour la Commission Communale des Impôts
• Élection des membres du Conseil municipal au sein du CCAS et nomination des représentants extérieurs
• Renouvellement des membres de la Caisse des écoles
• Délibération autorisant la location, les jours de semaine, des bâtiments communaux en Régie
• Renouvellement de la convention de mise à disposition au SIRPI de la Secrétaire de mairie d’Armentières
• Délibération concernant la location d’un défibrillateur
• Questions diverses

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  Ordre du jour :

• Installation du nouveau Conseil minicipal
• Élection du maire
• Élection des Adjoints
• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
• Élections des représentants communaux aux organismes extérieurs

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