Ordre du jour :

• Signature des marchés de travaux relatifs à l’aménagement paysager des abords de la mairie – phase 2
• Acquisition d’une emprise foncière sur la parcelle cadastrée Section B n°364 située rue du Chef de Ville, pour la construction d’un arrêt de bus
• Achat de matériel nécessaire à l’entretien des espaces verts
• Mise en place du protocole sanitaire en milieu scolaire à la rentrée du 1er septembre 2020

Compte Rendu N°4

ORDRE DU JOUR :

• Compte administratif 2019
• Compte de gestion 2019
• Affectation du résultat 2019
• Vote des 2 taxes
• Élections de la Commission communale des impôts directs (CCID)
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
• Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2020/2021
• Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2020/2021
• Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2020/2021
• Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2020/2021
• Questions diverses

Compte rendu N°3

ORDRE DU JOUR :

• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Installation des Commissions et désignation des membres et Vice-Présidents
• Élection des membres de la Commission d’Appel d’offres
• Fixation du taux de l’indemnité du Maire et des Adjoints
• Compte administratif 2019
• Compte de gestion 2019
• Affectation du résultat 2019
• Vote des 2 taxes
• Délibération attribuant une subvention exceptionnelle
• Convention cadre et financière dans le cadre du projet EMIT (Exploitation Maintenance des Installations Thermiques) avec le SDESM
• Délibération pour l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services associés avec le SDESM
• Délibération pour l’adhésion de la Communauté de Communes au Pôle métropolitain
• Questions diverses

Compte rendu N°2

Ordre du jour :

• Élection du Maire
• Création de postes d’Adjoints au Maire
• Élections des Maires-Adjoints
• Tableau d’ordre du Conseil Municipal
• Attributions des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
• Élections des délégués aux organismes extérieurs
• Dématérialisation des convocations du Conseil Municipal

CM N°1

Ordre du Jour :

• Budget unique 2020
• Questions diverses

CM N°43

Ordre du Jour :

• Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2020, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2019
• Délibération fixant le prix du repas pour le banquet des ainés
• Délibération approuvant la convention unique annuelle du centre de gestion
• Délibération allouant l’indemnité de Conseil au Comptable du Trésor
• Délibération portant création de postes
• Délibération sollicitant une DETR pour les aménagements paysagers de la place de la Mairie – tranche 2
• Délibération modifiant les droits de voirie pour l’occupation du domaine public communal
• Délibération à prendre suite à la demande d’une administrée
• Questions diverses

CM N° 42

Ordre du Jour :

• Avenant à la convention avec Charlotte 3C
• Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
• Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement d’un parvis (lots 1 à 5)
• Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
• Délibération intégrant les rues du lotissement des Vignes au domaine communal
• Questions diverses

CR N°41

Ordre du Jour :

• Délibération adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris
• Délibération refusant une demande de non-valeur de l’ordre de reversement
• Délibération modificative
• Délibération fixant l’arrêt de projet pour l’élaboration du PLU
• Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement du parvis + les ordres de service
• Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux  
• Questions diverses

CR N° 40

ORDRE DU JOUR :

• Délibération autorisant la vente de la maison communale
• Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint technique

CM N°39

Ordre du Jour :

• Compte administratif 2018
• Compte de gestion 2018
• Affectation du résultat 2018
• Délibération approuvant le PCS
• Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la commune
• Décision modificative en investissement
• Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
• Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2019/2020
• Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2019/2020
• Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2019/2020
• Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2019/2020
• Délibération fixant les tarifs des travaux d’élagage sur le CD17E
• Délibération approuvant la convention avec le centre de gestion
• Délibération approuvant la représentation des communes au sein du Conseil Communautaire
• Délibération approuvant l’adhésion des communes au SDESM
• Demande de projets travaux concernant l’éclairage public 2020
• Questions diverses
  • Sablières Jean CAPOULADE
  • Parution du journal communal l’ÉLAN
  • Adhésion au G.I.P. ID

CR n° 38