Ordre du
Jour :
- Budget unique 2020
- Questions diverses
CM N°43
Ordre du
Jour :
- Délibération autorisant le maire à
engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2020, les
dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget
communal de l’exercice 2019
- Délibération fixant le prix du repas
pour le banquet des ainés
- Délibération approuvant la convention
unique annuelle du centre de gestion
- Délibération allouant l’indemnité de
Conseil au Comptable du Trésor
- Délibération portant création de postes
- Délibération sollicitant une DETR pour
les aménagements paysagers de la place de la Mairie – tranche 2
- Délibération modifiant les droits de
voirie pour l’occupation du domaine public communal
- Délibération à prendre suite à la
demande d’une administrée
- Questions diverses
CM N° 42
Ordre du
Jour :
- Avenant à la convention avec Charlotte 3C
- Convention avec le SDESM pour adhérer à un groupement de commande de levers topographiques et de géo-détection des réseaux
- Délibération concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement d’un parvis (lots 1 à 5)
- Délibération concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
- Délibération intégrant les rues du lotissement des Vignes au domaine communal
- Questions diverses
CR N°41
Ordre du
Jour :
- Délibération
adoptant le vœu de soutien à la proposition de loi présentée en application de
l’article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service
public national de l’exploitation des aérodromes de Paris
- Délibération
refusant une demande de non-valeur de l’ordre de reversement
- Délibération
modificative
- Délibération
fixant l’arrêt de projet pour l’élaboration du PLU
- Délibération
concernant la signature des marchés de travaux relatifs à la création d’une
rampe d’accès à la Mairie, d’un sas et aménagement du parvis + les ordres de
service
- Délibération
concernant la télésurveillance des bâtiments communaux
- Questions
diverses
CR N° 40
ORDRE DU JOUR :
- Délibération autorisant la vente de la maison communale
- Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint technique
CM N°39
Ordre du
Jour :
- Compte administratif 2018
- Compte de gestion 2018
- Affectation du résultat 2018
- Délibération approuvant le PCS
- Délibération intégrant les pénalités concernant la renégociation des emprunts de la commune
- Décision modificative en investissement
- Délibération fixant le montant de la location du terrain de sports rue d’Isles
- Convention avec les petits Gastronomes pour la fourniture des repas livrés pour l’année scolaire 2019/2020
- Délibération approuvant la convention avec Charlotte 3C pour le périscolaire 2019/2020
- Délibération fixant les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2019/2020
- Délibération fixant les tarifs de garderie pour l’année scolaire 2019/2020
- Délibération fixant les tarifs des travaux d’élagage sur le CD17E
- Délibération approuvant la convention avec le centre de gestion
- Délibération approuvant la représentation des communes au sein du Conseil Communautaire
- Délibération approuvant l’adhésion des communes au SDESM
- Demande de projets travaux concernant l’éclairage public 2020
- Questions diverses
- Sablières Jean CAPOULADE
- Parution du journal communal l’ÉLAN
- Adhésion au G.I.P. ID
CR n° 38
Ordre du
Jour :
- Vote des 3 taxes
- Budget unique 2019
- Délibération autorisant la demande de subvention DETR 2019 pour l’aménagement paysager de la place de la mairie
- Délibération autorisant le transfert d’une compétence à l’EPCI
- Projet de motion relative au projet Charles-de-Gaulle express (CDG EXPRESS)
- Convention avec l’association BOJA Fitness
- Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la salle polyvalente
- Autorisation donnée au Maire de dissoudre la « Caisse des Écoles »
- Questions diverses
- Arrêt de bus au cœur du bourg : Bornes Informations Voyageurs
- Développement de la fibre optique sur notre commune
- Restructuration des bois par la S.A.F.E.R
- Point sur le permis d’aménager sur le CD 17 E
- Restriction de circuler en raison du tonnage
CM N° 37
Ordre du Jour :
- Mise en place d’une étude scolaire pour la rentrée de janvier 2019
- Imputation de dépenses au compte 6232
- Avenant à la délibération du RIFSEEP
- Délibération fixant l’indemnité des agents recenseurs
- Délibération portant acquisition de la parcelle ZC n° 245
- Classement des voiries des Vignes dans le domaine public
- Délibération fixant l’intégration des comptes 001 et 002 suite à la dissolution du SIRPI
- Délibération fixant le renouvellement du contrat de maintenance de l’éclairage public
- Délibération fixant l’attribution et le changement de numérotage de voirie
- Délibération autorisant la modification des statuts du SDESM
- Délibération autorisant la signature des avenants aux marchés de travaux pour la réhabilitation de la salle polyvalente
- Délibération fixant le prix du repas pour le banquet des aînés
- Délibération d’engagement, de liquidation et de mandatement dans la limite des 25% des crédits ouverts en 2018 pour le budget unique 2019
- Délibération modifiant l’indice brut et le pourcentage des indemnités de fonction des élus
- Questions diverses
- Allongement de la Pause Méridienne, Cantine Scolaire
- Travaux d’un particulier sur le CD 17E
- Transports (suppression de la ligne 20)
CM N° 36
Ordre du Jour :
- Délibération autorisant la signature des marchés de travaux relatifs à la réhabilitation de la salle polyvalente – Tranche 1
CR N°35
Ordre du Jour :
- Délibération fixant le renouvellement des contrats de télésurveillance
- Délibération fixant le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’abri voyageurs
- Délibération fixant la dissolution du SIRPI
- Délibération fixant le montant du bail avec FREE
- Délibération fixant la location du terrain de sports rue d Isles + un bail annuel
- Délibération nommant le coordonnateur communal pour le recensement de la population
- Délibération concernant la construction de clôture et les permis de démolir
- Questions diverses
- Stores d’ombrage de la mairie et de l’école primaire
- Miroir de sécurité rue d’Isles
- Incivilités et désordres divers
- Classe supplémentaire
CR34
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