Ordre du Jour :

• Délibération autorisant une convention avec la SAUR pour l’entretien et le renouvellement des hydrants.
• Délibération autorisant une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM concernant le réseau d’éclairage public route de Mary et annulant la délibération du 9 avril 2015.
• Révision des commissions suite au nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal.
• Élection d’un nouveau vice-président aux Affaires socio-culturelles suite à démission.
• Élection d’un nouveau titulaire au Syndicat intercommunal du CES de Trilport suite à démission.
• Délibération concernant l’attribution d’une gratification exceptionnelle d’ancienneté pour médaille d’honneur du travail (20 ans).
• Questions diverses.

CRCM_15

  Ordre du Jour :

• Délibération sur le nouveau tableau d’ordre du Conseil Municipal.
• Délibération approuvant le Plan d’Accessibilité des Voiries et des Espaces publics (PAVE)

CRCM_14

  Ordre du Jour :

• Délibération modificative au Budget 2015, chapitre 4581 et 4582 (D.M. N°2).
• Délibération donnant autorisation au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2016, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2015.
• Délibération sur le tableau d’avancement, suppression et création de poste, afin d’actualiser le tableau des effectifs.
• Délibération pour dissolution du SIERLO.
• Questions diverses.

CRCM_13

  Ordre du Jour :

• Renouvellement de la convention avec la SAFER.
• Détermination de la durée d’un bail emphytéotique pour la location du terrain de football.
• Augmentation du loyer actuel et fixation de l’indice de revalorisation dudit terrain.
• Renouvellement du contrat pour la mise à disposition et la maintenance des bacs roulants OM.
• Fixation du tarif de repas cantine pour les enseignants.
• Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
• Délibération sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale*.
• Délibération pour l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
• Opportunité de réaliser un plan numérique du cimetière.
• Délibération pour la dissolution du budget CCAS pour reversement au budget général.
• Délibération pour création de poste d’adjoint technique de 2^e
• Questions diverses.

CRCM_12

  Ordre du Jour :

• Compte Administratif 2014
• Compte de Gestion 2014
• Affectation du résultat 2014
• Vote des 4 taxes
• Adoption et vote du budget unique 2015
• Autorisation donnée au Maire d’ouvrir une ligne de trésorerie pour un montant de 450 K€ auprès d’un organisme bancaire
• Autorisation donnée au Maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM pour les travaux d’électrification sur le réseau communal d’éclairage public, route de Mary
• NAP : accord du Conseil pour la poursuite des activités périscolaires avec un nouveau prestataire pour la rentrée 2015-2016
• Levée du plan d’alignement rue de l’Eglise.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_9

  Ordre du Jour :

• Autorisation donnée au maire de signer une convention financière et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDESM relative à l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques/hybrides
• Autorisation donnée au maire de communiquer les données ERDF au SDESM dans le cadre d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité.
• Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater, jusqu’au vote du budget primitif 2015, les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts au budget communal de l’exercice 2014.
• Autorisation donnée au maire de signer une convention pour le soutien à l’accueil périscolaire avec la CCPO afin d’obtenir le versement d’un fonds de concours au titre de l’année 2014-2015.
• Autorisation donnée au maire de signer les avenants aux contrats de prêt, avec les organismes bancaires, en conséquence de la renégociation des emprunts communaux pour obtenir des taux plus avantageux.
• Accord-cadre : Autorisation donnée au maire d’engager les démarches nécessaires à la dématérialisation de tous les actes administratifs, comptables et budgétaires ainsi que les actes d’état-civil et, pour se faire, de signer toute convention nécessaire avec les organismes ou institutions agréées (tiers de télétransmission, préfecture, ministère de la justice, agence nationale de télétransmission, etc.). Les engagements financiers seront votés au budget de l’exercice au cours duquel la réalisation sera effective.
• Remplacement de la centrale de commande des cloches de l’église.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_8

  Ordre du Jour :

• Délibération modificative n° 4 au Budget 2014.
• Délibération attribuant une subvention au Comité des Fêtes.
• Délibération fixant le remplacement des régimes indemnitaires pour les faire entrer dans le cadre réglementaire, et fixant également les conditions d’octroi et les attributions individuelles.
• Délibération fixant le régime indemnitaire des agents titulaires, par filière, et déterminant leur sort en cas d’absence.
• Délibération étendant le régime indemnitaire aux agents non titulaires dans les mêmes conditions d’attribution ou de retrait.
• Délibération sur le tableau d’avancement, suppression et création de poste, pour actualiser le tableau des effectifs..
• Attribution des contrats de location et de maintenance des copieurs de la collectivité.
• Attribution du contrat d’engagement et de déploiement du matériel pour la dématérialisation.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_7

  Ordre du Jour :

• Délibération rectificative du montant de la convention de délégation financière et de maîtrise d’ouvrage avec le Pays de l’Ourcq.
• Délibération autorisant le Maire à modifier le régime indemnitaire des agents titulaires.
• Délibération autorisant le Maire à signer une convention de suivi de carrière des agents avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne.
• Précision à apporter à la Délibération créant le poste d’agent polyvalent contractuel afin de fixer les indices de rémunération.
• Délibération modificative au Budget 2014.
• Délibération fixant le tarif des invités au Repas des Anciens.
• Délibération autorisant le Maire à engager les procédures pour doter la Commune d’un PLU, en remplacement du POS actuel, et de demander les subventions nécessaires aux études préalables.
• Désignation de trois membres de la Commission municipale d’urbanisme chargés du suivi de l’étude.
• Développement numérique : « Ecole connectée ».
• Fixation des nouveaux horaires de la Mairie et date de mise en application.
• Modification des règles de circulation et de stationnement dans le village.
• Questions diverses.

Pour voir le Compte rendu : CRCM_6